Article : Article de revue

A Rénnes Métropole, un urbanisme favorable à la santé

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Document électronique

Guide sur les dispositions opposable du PLU

03/2020

L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme): p. 212-213 Marion Gobin

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Document numérique

En ligne

Livre

Guide sur les dispositions opposables du PLU

03/2020

En partenariat avec la FNAU, le bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie (QV3) a produit un Guide sur les dispositions opposables du PLU, conçu pour être applicable à tous les plans locaux d’urbanisme, qu’ils soient communaux ou intercommunaux. Il s’agit du premier guide d’écriture du PLU depuis la loi SRU, ayant pour o[...]

L’exemple des OAP du PLU de la communauté de communes du Val de Noye (Somme). P.213. Marion Gobin.

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

En ligne

Réserver

Article : Article de revue

Artifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" : "Zéro artifilisation nette"

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Article : Article de revue

Dossier biodiversité. La nature s'invite enfin dans les politiques publiques

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Document électronique

PLUi et GEMAPI : Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification

2020

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Document numérique

Document électronique

Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

12/2019

Ce guide présente un caractère méthodologique et opérationnel. Il intègre l’évolution du cadre législatif, réglementaire et jurisprudentiel relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme (ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015, décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015, arrêt n°400420 du 19 juillet 2017 du Conseil d’État,[...]

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

En ligne

Article : Article de revue

Urbanisme. De la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions : S'écartant de la doctrine de l'administration, la CAA de Lyon admet qu'un PLU puisse formuler une telle prescription en dehors des espaces protégés

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Article : Article de revue

Attractivité mode d'emploi : Comment faire des centres anciens les laboratoires d'une économie plus durable?

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Plaquette

Le PLU patrimonial : Eclairages pour l'action

10/2019

Dans le cadre d’un programme de recherches financé par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) de fin 2015 à l’automne 2019, une équipe pluridisciplinaire de onze chercheurs (droit, géographie, architecture, sociologie) a tenté de définir ce que recouvre l’expression « PLU patrimonial ». Cette appellation, née chez les acteurs de l’urbanisme [...]

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

En ligne

Réserver

Article : Article de revue

Parce qu'il n'y a oas que les monuments historiques, tout le patrimoine est désormais protégé : Rennes

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Bulletin : Périodique

Le Moniteur des Travaux Publics, 6038 - 12 juillet 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6038 - Immobilier. Vers des bâtiments mutables. Livre blanc réalisé par l'Etude notariale Cheuvreux 2019

2019

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Article : Article de revue

Traduire les obligations d'accueil des gens du voyage dans un PLU

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Article : Article de revue

Dossier. La planification redessine son architecture

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver

Article : Article de revue

Hauts-de-France: Des intercommunalités dans la tenaille foncière

Plus d'informations...

Ajouter à mon panier

Réserver