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URBANISME REGLEMENTAIRE |
Documents disponibles dans cette catégorie (43)

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Article : Article de revue
Document électroniqueWebinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation
21/03/2023L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation. Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Val[...]Plus d'informations...
Document électroniqueWebinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences
19/01/2023Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils. Le programme était le suivant : 1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité 2. Présentation du projet du SEPAL 3. Partag[...]Plus d'informations...
Document électroniqueWebinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN
09/12/2022L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Ce[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Article : Article de revue
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Documentation généraleOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux
05/2014Dans le cadre du projet RENOUER (Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux), ENRx a coordonné en lien avec une équipe d’urbanistes, de juristes et de fiscalistes une étude inter-parcs qui vise à faire l’état des lieux des outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique et mob[...]Plus d'informations...
Bulletin : Livre2014- Nos villages vus du ciel: Cambron. - La profession agricole en a ras le bol des zonages. - "Contre le gaspillage des terres agricoles": Interview, Josiane Béliard.Plus d'informations...