La carte communale / CAUE de la Somme (05/2009)

Public Titre : La carte communale Type de document : Documentation générale Auteurs : CAUE de la Somme, Auteur Editeur : AMIENS : CAUE de la Somme Année de publication : 05/2009 Importance : 4 p. Importance : 14,8X21 Langues : Français (fre) Catégories : CARTE COMMUNALE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PEDAGOGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2900

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511803	AMT3-76	Documentation générale	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

La planification territoriale en France : du schéma de développement de l'Europe communautaire au Plan Local d'Urbanisme = City and regional planning in France : from the European spatial development perspective to local urban plans / Jean-François GUET (01/04/2008)

Public Titre : La planification territoriale en France : du schéma de développement de l'Europe communautaire au Plan Local d'Urbanisme = City and regional planning in France : from the European spatial development perspective to local urban plans Type de document : Livre Auteurs : Jean-François GUET, Auteur Editeur : LYON cedex 06 : CERTU Année de publication : 01/04/2008 Importance : 59 p. Importance : 22,2x24 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-097154-8 Prix : 30 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOROUTE ; CANAL ; CARTE COMMUNALE ; CORRIDOR ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; PADD ; PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLH ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS ; SDAGE ; TGV Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Cet ouvrage est destiné à des lecteurs qui souhaitent avoir une vision d'ensemble de la planification territoriale en France. Il décrit par les procédures, les contenus et des exemples les différents documents de planification en usage en France, de l'échelle la plus grande : l'Europe, à l'échelle la plus petite : la commune. Il s'agit d'un ouvrage descriptif de la situation actuelle, situation qui évolue sans cesse dans le détail. Il témoigne du renouveau de la planification territoriale en France qui repose sur trois principes : la contribution de la planification à l'aménagement et au développement durable des territoires, la primauté du projet de territoires sur la procédure, la participation des habitants à l'évolution de leur cadre de vie. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2919

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507803	AMT3-59	Livre	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

La carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Collectif (06/2005)  

Public Titre : La carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" Type de document : Documentation générale Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 06/2005 Autre Editeur : LA DEFENSE Cedex : AMF Importance : 16 p. Importance : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : APPLICATION ; APPROBATION ; CARTE COMMUNALE ; COUT ; DOCUMENT D'URBANISME ; ENQUETE PUBLIQUE ; PREEMPTION ; REGLEMENT D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Qu'il s'agisse d'accueillir de nouveaux habitants ou de lutter contre la désertification, de valoriser leurs richesses naturelles et leur patrimoine bâti ou tout simplement leurs atouts, les communes rurales partagent avec les communes urbaines le souci de mieux organiser leur développement. C'est tout l'intérêt de disposer d'un document d'urbanisme. Ce document a pour vocation de fournir une aide aux communes pour élaborer de nouveaux documents d'urbanismes simples, clairs et transparents vis-à-vis du citoyen. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Crdaln/0103 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=4928

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182103	AMT3-45	Documentation générale	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Loi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Association des Maires de France (06/2005)

Public Titre : Loi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" Type de document : Documentation générale Auteurs : Association des Maires de France, Auteur ; DGUHC, Auteur Editeur : La Défense Cedex : AAF Année de publication : 06/2005 Autre Editeur : La Défense Cedex : MTETM Importance : 16 p. Importance : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CARTE COMMUNALE ; ENQUETE PUBLIQUE ; PREEMPTION ; REGLEMENT D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : Les communes rurales qui n'ont pas encors de document d'urbanisme et qui reçoivent régulièrement des demandes de permis de construire peuvent choisir d'élaborer un PLU ou une carte communale. Il s'agit d'un document simple, sans réglement, qui délimite les secteurs où les permis de construire peuvent être délivrés. Elle permet de "fixer les règles du jeu". Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2738

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542703	JUR1-14	Documentation générale	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Loi urbanisme et habitat. Volet urbanisme "service après-vote" / DGUHC (08/2003)  

Public Titre : Loi urbanisme et habitat. Volet urbanisme "service après-vote" Type de document : Documentation générale Auteurs : DGUHC, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 08/2003 Importance : 43 p. Importance : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CARTE COMMUNALE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; FINANCEMENT ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PROCEDURE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : Le 2 juillet 2003, a été votée la loi Urbanisme et habitat. Cette loi comprend notamment des mesures de simplification destinées à libérer du foncier pour construire davantage de logements. Afin que les élus puissent appliquer les dispositions du texte de loi dès que possible, Gilles de ROBIEN, ministre de l'Équipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer a entrepris ce qu'il appelle le " Service Après Vote " c'est-à-dire des réunions dans toutes les régions pour les expliquer plus en détail aux utilisateurs. Dans le même esprit de nécessaire pédagogie, le ministre a souhaité faire diffuser un document explicatif, que vous trouverez ci-joint. Cette brochure a pour objet de présenter de façon pédagogique les grandes lignes de la loi pour permettre aux différents acteurs concernés, au premier rang desquels les élus locaux, de s'en approprier les principaux mécanismes afin de favoriser un développement de qualité aussi bien en zone urbaine que rurale. Ce document est adressé notamment aux 36 000 maires de France, ainsi qu'à tous les services ou professionnels concernés. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Crdaln/0098 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2737

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542903	JUR1-15	Documentation générale	Centre de documentation	Périodiques	Disponible