Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS > DOCUMENT JURIDIQUE > CAHIER DES CHARGES
CAHIER DES CHARGES |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Evaluation environnementale des directives territoriales d'aménagement : guide méthodologique / Michèle EYBALIN (1999)
Titre : Evaluation environnementale des directives territoriales d'aménagement : guide méthodologique Type de document : Documentation générale Auteurs : Michèle EYBALIN, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement Année de publication : 1999 Importance : 45 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CAHIER DES CHARGES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; ENVIRONNEMENT ; EVALUATION ; GUIDE ; LOGISTIQUE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; MISE EN OEUVRE ; PROTECTION DE LA NATURE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Les études d'impact en amont des travaux d'aménagement ont permis de préserver l'environnement et d'assurer la réalisation de projets de qualité. Souhaitant étendre l'intégration de l'environnement aux autres domaines d'intervention, la Commission Européenne a proposé de mettre en place une évaluation des incidences de certains programmes sur l'environnement. Ce guide pratique, élaboré à partir d'expériences étrangères ou variées par les Diren et les services de l'administration (Datar, DGUHC et DNP), propose une méthodologie à l'usage des services de l'Etat impliqués dans la logique de développement durable. La méthode d'évaluation se décompose en plusieurs étapes : la définition du profil environnemental du territoire, l'élaboration d'un cahier des charges de l'évaluation, l'analyse des impacts du projet sur l'environnement. L'évaluation est intégrée au processus d'élaboration de la directive territoriale d'aménagement. En annexe, de nombreux tableaux d'évaluation ainsi qu'une liste d'adresses utiles et une bibliographie. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=4979 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 169403 AMT3-44 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible A l'est d'Amiens, élaboration d'un projet urbain. Minute du cahier des charges destiné au concepteur / Hervé BLETON (10/1995)
Titre : A l'est d'Amiens, élaboration d'un projet urbain. Minute du cahier des charges destiné au concepteur Type de document : Documentation générale Auteurs : Hervé BLETON, Auteur Editeur : AMIENS : CAUE de la Somme Année de publication : 10/1995 Importance : 11 p. Format : 29,7x21 Langues : Français (fre) Catégories : CAHIER DES CHARGES ; ESSAI ; PROJET D'URBANISME Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : Ce document comprend tous les éléments décisifs sur lesquels le Comité de pilotage du pôle Jules Verne aura à se prononcer : enjeux, périmètre, missions, prestations, délais et coûts. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5216 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 124603 AMC2-7 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible