Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)CADRE DE REFERENCE DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (798)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
L’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
[article]
Titre : L’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 48-49 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; LEGISLATION ; PATRIMOINE ; PREMIERE GUERRE MONDIALE ; PROTECTION DU PATRIMOINE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5989
in La Gazette des Communes > 2217 (14 avril 2014) . - p. 48-49[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 64 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
[n° ou bulletin]
Titre : 188 - Avril 2014 - Intercommunalités - 188 Titre original : Politiques locales de l'habitat Type de document : Périodique Année de publication : 2014 Note générale : Uniquement en support numérique Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; PLANIFICATION ; PLH Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT En ligne : http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/ADCF-Interco188-Web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4206 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 485 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
[article]
Titre : Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne : Aménagement Type de document : Article de revue Auteurs : Nathalie Coulaud, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 10-14 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) doit contribuer à produire 500 000 logements par an, notamment en instaurant des documents d'urbanisme plus efficaces, de nouveaux outils fonciers et une coopération intercommunale obligatoire. Cela suffira-t-il pour relancer la construction ? Pas sûr! Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5882
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5758 (4 avril 2014) . - p. 10-14[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
[article]
Titre : Volet logement de la loi Alur: de nouveaux outils Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 11 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; PLH Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7328
in Intercommunalités > 188 (Avril 2014) . - p. 11[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 485 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Documents numériques
Volet logement de la loi Alur: de nouveaux outilsAdobe Acrobat PDF Des outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
[article]
Titre : Des outils modernisés pour construire à toute "Alur" : Urbanisme Type de document : Article de revue Auteurs : Laurence Esteve De Palmas, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), adoptée par le Parlement le 20 février, définit le cadre juridique d'une ville plus dense. Elle lance pour cela un processus de modernisation des documents d'urbanisme, en favorisant notamment les PLU intercommunaux. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5856
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5757 (28 mars 2014) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le Moniteur des Travaux Publics - 5756 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkNuméro spécial - Mars 2014 - Habitat actualité - Numéro spécial Loi Alur (Bulletin de Habitat actualité)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5753 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2210 - 24/02/2014 - La Gazette des Communes - 2210 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink98 - Décembre 2013 - Spécial - La Loi "urbanisme" Ce qui va changer (Bulletin de Que choisir)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2189 - 23/09/2013 - La Gazette des Communes - 2189 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalinkn° 5 - 07/2013 - Les avis de la FNAU - n° 5 - Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme renové (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 4 - Projet de loi Urbanisme et Logement (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkPermalinkCode électoral / France (DL 2013)
PermalinkPermalinkLa coopération en matière de mobilité (06/2012)
PermalinkBilan social exercise 2011-2012. SORIMMO: Groupe Habitat 62/59 Picardie (05/2012)
PermalinkAmiens rénove ses quartiers / ANRU (2012)
PermalinkLa ville des créateurs / Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (Séminaire; 2011; Lausanne) (DL 2012, cop. 2012)
PermalinkPermalinkLes incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme / Philippe COUILLENS (01/2011)
PermalinkMarchés publics : les droits des candidats évincés / LATRECHE, Arnaud (08/2010)
PermalinkLa pratique des habitants légers de loisirs, ou la difficulté de concilier protection de l'environnement et droits de l'homme / Audrey Masson (2010)
PermalinkComposer avec l'environnement (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU) / IAU
PermalinkRenouveler la ville : les nouveaux défis des professionnels de l'aménagement / Bruno DEPRESLE (01/12/2008)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale du pays du Grand Amiénois. Demande de dérogation à l'urbanisation limitée : comment procéder ? (Application de l'article L.122-2 du Code de l'urbanisme) + fiche de renseignements / ADUGA (12/2008)
PermalinkLes documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale. Colloque du 13 décembre 2007 organisé par le Centre d'études juridique d'urbanisme (CEJU). Droit de l'urbanisme et droit de l'environnement. Rapport introductif / Jean-Pierre FERRAND (07/2008)
PermalinkVous avez droit à un habitat en bon état! décence, hygiène, insalubrité: habitat dégradé, comment agir auprès du propriétaire? (06/2008)
PermalinkPour un nouvel urbanisme : la ville au coeur du développement durable / Bruno CLERC (05/2008)
PermalinkLa planification territoriale en France : du schéma de développement de l'Europe communautaire au Plan Local d'Urbanisme = City and regional planning in France : from the European spatial development perspective to local urban plans / Jean-François GUET (01/04/2008)
PermalinkPour planifier les villes autrement / Marc WIEL (01/09/2007)
PermalinkPermalinkLa secrétaire de direction (2007)
PermalinkCode général des collectivités territoriales 2006 (06/2006)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : Notice de présentation / ADEUS (06/2006)
PermalinkDroit administratif / Georges Dupuis (impr. 2006)
PermalinkLe renouvellement urbain / Sylvaine Le Garrec (impr. 2006)
PermalinkLa démarche Scot témoin : le management dans l'élaboration des Scots, journée d'échanges du 5 octobre 2004 (2004)
PermalinkQu'est-ce qu'un SCoT ? De la théorie à la pratique : le Grand Amiénois / Jérôme CARAMELLE (2004)
PermalinkLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes / DGUHC (06/2003)
PermalinkPatrimoine et développement des coeurs de ville, 4èmes Assises du Patrimoine du Grand-Ouest, Bordeaux, 30-31 janvier 2003 / Débats sur la ville 5 / AURBA (2003)
PermalinkL'évolution territoriale du sud amiénois au regard des lois Chevènement, Voynet et SRU / Alexandra NAUWYNCK (2002)
PermalinkLoi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales / DGUHC (11/2001)
PermalinkRéussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets / FNAU (11/2001)
PermalinkLes boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire / ADEME (2001)
Permalink