Portail documentaire de l'Aduga

Catégories

> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION

DROIT PRIVE	DROIT PUBLIC	DROIT SPECIFIQUE
SYSTEME JURIDIQUE NATIONAL

LEGISLATION

Synonyme(s)

CADRE DE REFERENCE DU DROIT

Documents disponibles dans cette catégorie (806)

Visionner les documents numériques Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Construction. L'obligation de solarisation ou de végétalisation des toitures in La Gazette des Communes, 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023) . - p. 46-47
Titre : Construction. L'obligation de solarisation ou de végétalisation des toitures
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 46-47
Langues : Français (fre)
Catégories : CONSTRUCTION ; LEGISLATION ; TOITURE

Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19309

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1001496 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Logement. De nouveaux outils pour lutter contre l'habitat dégradé in La Gazette des Communes, 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023) . - p. 48-50
Titre : Logement. De nouveaux outils pour lutter contre l'habitat dégradé
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 48-50
Langues : Français (fre)
Catégories : DEGRADATION ; LEGISLATION

Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19310

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1001496 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Transition écologique. Communautés d'énergie: une construction par étapes in La Gazette des Communes, 2725 (8 au 14 juillet 2023)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2725 (8 au 14 juillet 2023) . - p. 50-51
Titre : Transition écologique. Communautés d'énergie: une construction par étapes
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 50-51
Langues : Français (fre)
Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE

Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19306

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1001495 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable in La Gazette des Communes, 2719 (3 au 9 juin 2023)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2719 (3 au 9 juin 2023) . - p. 70-72
Titre : Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 70-72
Langues : Français (fre)
Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE

Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19217

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1001462 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Transport. Ce qu'il faut retenir de la loi sur les services express régionaux métropolitains in La Gazette des Communes, 2714-2715 (du 6 au 19 mai 2024)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2714-2715 (du 6 au 19 mai 2024) . - p. 56-58
Titre : Transport. Ce qu'il faut retenir de la loi sur les services express régionaux métropolitains
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 56-58
Langues : Français (fre)
Catégories : LEGISLATION ; TRANSPORT PUBLIC ; TRANSPORT REGIONAL ; TRANSPORTS

Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19167

[article]

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

1001445 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)

Permalink
ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation in Terres et Territoires, 361 (19 avril 2024)

Permalink
Solaire. Le cadre de l'agricoltaïsme dévoilé in Terres et Territoires, 360 (12 avril 2024)

Permalink
Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 in La Gazette des Communes, 2707 (du 18 au 24 mars 2024)

Permalink
Energies renouvelables. Zones d'accélération: ce que change la directive "RED III" in La Gazette des Communes, 2706 (du 11 au 17 mars 2024)

Permalink
Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures in La Gazette des Communes, 2702 (du 12 au 18 février 2024)

Permalink
La future loi climat est devenue une loi nucléaire in Alternatives économiques, 443 (Février 2024)

Permalink
Politique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain in La Gazette des Communes, 2701 (du 5 au 11 février 2024)

Permalink
Les vers de terre contre le ZAN / Jean-Marc Offner in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)

Permalink
Dans le textile, une filière à tisser in L'Usine Nouvelle, 3726 (Janvier 2024)

Permalink