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Des modes de financement simplifiés et innovants / ADUGA in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
[article]
Titre : Des modes de financement simplifiés et innovants Type de document : Article de revue Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 44-45 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; FINANCEMENT ; INNOVATION ; OPERATION ; TAXE ; TEXTE JURIDIQUE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8939
in La Gazette des Communes > 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015) . - p. 44-45[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1608 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis. in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : Mobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis. Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 16-18 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; FONCIER - PROPRIETE ; IMPOT FONCIER ; TERRAIN A BATIR Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8270
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 16-18[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Hors-Série 103 - Décembre 2014 - Alternatives économiques - Hors-Série 103 - Y a-t-il trop d'impôt? (Bulletin de Alternatives économiques)
[n° ou bulletin]
Titre : Hors-Série 103 - Décembre 2014 - Alternatives économiques - Hors-Série 103 - Y a-t-il trop d'impôt? Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : IMPOT ; SYSTEME ECONOMIQUE En ligne : http://alternatives-economiques.fr/y-a-t-il-trop-d-impot-_fr_pub_1340.html Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4392 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 889 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Ecotaxe : les transporteurs picards disent non in Picardie La Gazette, 3524 (du 4 au 10 juillet 2014)
[article]
Titre : Ecotaxe : les transporteurs picards disent non Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 4 Langues : Français (fre) Catégories : PICARDIE ; TAXE ; TRANSPORT ROUTIER Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Résumé : D'abord appelé écotaxe, cet impôt, qui donne le droit aux transporteurs routier d’utiliser les routes, a fait réagir de nombreuses entreprises de transport. La fédération nationale des transports routiers (FNTR) de Picardie a rappelé sa position lors de son assemblée nationale sur cette taxe désormais baptisée péage de transit et qui sera applicable dès janvier 2015. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6517
in Picardie La Gazette > 3524 (du 4 au 10 juillet 2014) . - p. 4[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 339 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
Titre : Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux Type de document : Documentation générale Editeur : Conseil Régional du Nord-Pas-de-Calais Année de publication : 05/2014 Importance : 157 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT RURAL ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOLOGIE ; ESPACE RURAL ; FISCALITE ; FONCIER - PROPRIETE ; OUTIL TECHNIQUE ; URBANISME REGLEMENTAIRE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Dans le cadre du projet RENOUER (Renouvellement Urbain et écologique des espaces ruraux), ENRx a coordonné en lien avec une équipe d’urbanistes, de juristes et de fiscalistes une étude inter-parcs qui vise à faire l’état des lieux des outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique et mobilisables par les territoires ruraux.
Publiée sous forme d’un Référentiel technique sur les outils règlementaires, fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux, ce document de 162 pages contient :
- Une méthodologie pour aider à choisir les outils appropriés aux situations de renouvellement urbain.
- Des fiches pratiques descriptives des outils règlementaires, fonciers, fiscaux, contractuels
- Une illustration de stratégie de renouvellement urbain à travers les 5 études de cas du projet RENOUER.En ligne : http://www.enrx.fr/Boite-a-outils-ENRx/Les-Referentiels-Techniques-Territoires/O [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11437 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3514 ENV9-23 Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible La Gazette des Communes - 2211 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkRegards de l'AGAM - 16 - TVA réduite en zone ANRU. Quels impats? (Bulletin de Regards de l'AGAM)
PermalinkPermalinkLes chiffres clès Dunkerquois. Edition 2013 (12/2012)
PermalinkPermalinkPermalinkLe guide complet du logement 2011. 22ème édition / Paul MASSE (03/2011)
PermalinkHabitat et ville. Quinze questions et controverses / Bernard COLOOS (01/05/2010)
PermalinkAnnuaire financier et fiscal des agglomérations, comptes administratifs 2007 / Club des agglo (Le) (06/2009)
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