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12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" (Bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT)
[n° ou bulletin]
est un bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT / Fédération Nationale des SCoT (2016)
Titre : 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7509 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001249 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Combien pésent les taxes à la pompe? in Alternatives économiques, 427 (Octobre 2022)
[article]
Titre : Combien pésent les taxes à la pompe? Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : CARBURANT ; FISCALITE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17809
in Alternatives économiques > 427 (Octobre 2022) . - p. 68-69[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000971 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)
[article]
Titre : Fiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; LEGISLATION ; TAXE D'HABITATION ; TAXE LOCALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17033
in La Gazette des Communes > 2591 (du 22 au 28 novembre 2021) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000731 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté in La Gazette des Communes, 2423 (du 9 au 15 julliet 2018)
[article]
Titre : Fiscalité de l'urbanisme (9/11). Les participations d'urbanisme en zone d'aménagement concerté Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; FISCALITE ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13986
in La Gazette des Communes > 2423 (du 9 au 15 julliet 2018) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4938 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Fiscalité de l'urbanisme (2/11). Taxe d'aménagement: communale ou intercommunale? in La Gazette des Communes, 2408 (du 26 mars au 1er avril 2018)
PermalinkFiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)
Permalink2393 - du 25 septembre au 1er octobre 2017 - La Gazette des Communes - 2393 - Le livre blanc des finances locales (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkLes aides fiscales à l'investissement locatif in La revue foncière, 16 (Mars-Avril 2017)
PermalinkDéfiscalisation Immobilière Pinel: Communauté de Communes du Val de Somme / Communauté de Communes du Val de Somme (04/2017)
PermalinkQuelle fiscalité pour le logement? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3565 (20 janvier 2017)
PermalinkLa sur-taxation des terrains constructibles non bâtis in La revue foncière, 9 (Janvier-Février 2016)
PermalinkEnergie: L'éolien, une nouvelle manne discale inespérée in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkFiscalité locale: Les communes face à la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
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