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CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
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Dossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
Titre : Dossier documentaire: Loi Alur Type de document : Dossier documentaire Auteurs : ADUGA Service Documentation, Auteur Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6159 Voir aussiRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999986 JUR1-60 Dossier documentaire Centre de documentation Sections thématiques Disponible La mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
Titre : La mutualisation en pratique : du schéma aux divers dispositifs conventionnels Type de document : Livre Auteurs : Pierre-Stéphane Rey, Auteur ; Simon Rey (19..-....), Auteur Editeur : Voiron : Territorial éditions Année de publication : 2015 Collection : Dossier d'experts (Voiron), ISSN 1623-8869 Importance : 1 vol. (138 p.) Présentation : ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8186-0776-3 Prix : 59 EUR Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Alors que la réforme territoriale se poursuit, laborieusement certes, les EPCI sont désormais contraints de s'interroger sur la mise en place d'outils ou de mécanismes de mutualisation de moyens, notamment avec le niveau communal. Ils y sont incités non seulement par la loi, avec le schéma de mutualisation désormais effectif, mais, plus encore, par la baisse très significative des dotations de l'État.
Cette contrainte s'inscrit toutefois dans un nouvel environnement juridique, caractérisé par une large palette d'outils de mutualisation à disposition des EPCI et de leurs communes membres. Beaucoup plus significatifs qu'auparavant, ces dispositifs de coopération, conventionnels pour l'essentiel, sont désormais foison dans un cadre légal et réglementaire rénové. Cette diversité n'est pas sans induire une complexité manifeste dans la mise en oeuvre opérationnelle de ces outils, dont les finalités apparaissent très voisines.
À cette diversité d'outils s'ajoute une évolution très sensible de la jurisprudence communautaire comme nationale, évolution qui ouvre, en définitive, des perspectives intéressantes dans la mise en oeuvre de ces divers dispositifs.
Le présent ouvrage vise, dans ce nouveau contexte, à apporter les points de repère nécessaires pour appréhender et réussir la mise en oeuvre pratique de ces divers outils de mutualisation.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9676 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2267 JUR1-28 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible La dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
[article]
Titre : La dépénalisation du stationnement payant : Fiche pratique Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 49 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; STATIONNEMENT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7941
in La Gazette des Communes > 2249-2250 (15 décembre 2014) . - p. 49[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 853 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
[article]
Titre : Le projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 16 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; LEGISLATION IMMOBILIERE ; LOGEMENT ; REGROUPEMENT TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7937
in La Gazette des Communes > 2249-2250 (15 décembre 2014) . - p. 16[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 853 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La densification freinée par la crainte des contentieux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5794 (12 Décembre 2014)
[article]
Titre : La densification freinée par la crainte des contentieux Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7931
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5794 (12 Décembre 2014) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 850 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La santé dans les documents d’urbanisme / Cyrille Harpet in Les Cahiers de l'IAU, 170/171 (Septembre 2014)
PermalinkUn système qui marche à l’envers in La revue foncière, 2 (Novembre-Décembre 2014)
PermalinkLe nouveau régime du schéma de cohérence territoriale (Scot) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5793 (5 décembre 2014)
PermalinkDu service public à la réponse collective personnalisée par Benjamin Badia in M3, 8 (Hiver 2014-2015)
Permalink2014 L'impact des lois Alur et Pinel in Le Moniteur des Travaux Publics, Numéro spécial (Novembre 2014)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkBientôt la fin des terres agricoles bétonnées! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe Conseil d'Etat se penche sur l'opération de démolition in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe PLU intercommunal (PLUI) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLa loi pour l'Accès eu Logement et un Urbanisme Rénové (11/2014)
PermalinkPour une qualité architecturale: fondement et démarche / CAUE Fédération Nationale (11/2014)
PermalinkLa loi de finances 2015 bouscule les CCI in Picardie La Gazette, 3541 (du 25 au 31 octobre 2014)
PermalinkPermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkLe retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
PermalinkL'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
PermalinkDroit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkPermalinkLa modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkLes attentes avant l’examen du projet de loi « transition énergétique » in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
Permalink2237 - 22 septembre 2014 - La Gazette des Communes - 2228 - Cahier détaché - Spécial primes 2014 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkConseil départemental : Manuel Valls dessine une France à trois vitesses in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkImpact de la loi "Alur" sur la filière d'application du droit des sols in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkIntercommunalités: Vers de communautés encore plus intégrées in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLe territoire de la CA de Montpellier transformé en laboratoire urbain in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkL'habitat alternatif s'officialise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5782 (19 septembre 2014)
PermalinkMaîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
PermalinkLes communes obligées de reprendre la main in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan local d’urbanisme : déclaration de projet et mise en compatibilité in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan "logement": Les investisseurs rassurés... mais quid des plus démunis? in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkLogement: enfin le bon plan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkLe nouveau projet urbain partenarial / Benôit Perrineau in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkAppréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
PermalinkAménagement commercial: un permis de construire fusionnel in Le Moniteur des Travaux Publics, 5779 (29 août 2014)
PermalinkLutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée in Le Moniteur des Travaux Publics, 5778 (22 août 2014)
PermalinkReconversion des sites industriels, les apports de la loi Alur in Picardie La Gazette, 3530 (du 15 au 21 août 2014)
PermalinkLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 7/8 (Juillet-Août 2014)
Permalink32 - Juin 2014 - Info' Vallée - 32 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink33 - Juin 2014 - Info' Vallée - 33 - Les plan de récolement des réseaux et canalisations. Les nouvelles obligations (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink31 - Juin 2014 - Info' Vallée - 31 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkLa loi "Alur" décryptée (2) in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkAvec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5772 (11 juillet 2014)
PermalinkPermalinkDécoupage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
PermalinkLes voies privées ouvertes à la circulation publique in La Gazette des Communes, 2227 (23 juin 2014)
PermalinkIntégration intercommunale in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkLa loi sur la géolocalisation in Géomatique Expert, 98 (Mai-Juin 2014)
PermalinkLes outils de mutualisation in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
Permalink5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa longue marche du droit à la mobilité / Cécile Féré in M3, 7 (Eté 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa prévention des conflits d’intérêts in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkImmeubles dégradés: pensez à l'opération de restauration immobilière! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5766 (30 Mai 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkPermalinkLoi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
PermalinkPermalinkLa Gazette des Communes - 2167 - Cahier détaché n° 2 - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDes outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
PermalinkLa place de la fonction publique au sein de la région Picardie / Romain Millet in Picardie La Gazette, 3510 (du 28 mars au 3 avril 2014)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5756 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkNuméro spécial - Mars 2014 - Habitat actualité - Numéro spécial Loi Alur (Bulletin de Habitat actualité)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5753 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2210 - 24/02/2014 - La Gazette des Communes - 2210 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe métier d'élu local (01/2014)
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