Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT
CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (861)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Le Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : Le Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; AMENAGEMENT URBAIN ; AMIENS ; Autopartage ; BICYCLETTE ; CADRE JURIDIQUE ; CITADELLE ; COVOITURAGE ; DEPLACEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOQUARTIER ; MOBILITE SOCIALE ; PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; PERI-URBAIN ; REFORME Note de contenu : - Paola Vigano: Grand prix de l'urbanisme. "L'urbaniste doit s'imprégner des situations et s'en détacher".
- Nouvelles mobilités:
* La voiture développe son sens du partage.
* La petite reine galère hors des sentiers urbains. Le vélo a regagné le coeur des villes françaises.
- "Le périurbain doit mieux fonctionner": Jean-Marc Offer, DG A'urba.
- "La mobilité n'est pas qu'une question de déplacement": christophe Gay, codirecteur du Forum Vies mobiles.
- Campus universitaires: Amiens, la citadelle se convertit à la vie civile.
- 2013, réformes clés du droit de l'urbanisme.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=239 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 978803 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 978403 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : La Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE RURALE ; DECENTRALISATION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECOLE PRIMAIRE ; ENERGIE ; ESPACE RURAL ; FRICHE INDUSTRIELLE ; LEGISLATION ; LOI ; RECONVERSION ; REFORME ; SERVICE PUBLIC Note de contenu : - Energies renouvelables: Les territoires mettent le turbo.
- CA du bassin de Thau (Hérault): Une médiathèque sur le site d'une ancienne raffinerie de soufre.
- Compétences locales dans le secteur de l'électricité.
- Les outils locaux de planification énergétique.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=275 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 970003 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 969703 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Services au public. Quel diagnostic territorial pour quelle stratégie locale ? Type de document : Documentation générale Editeur : ETD Année de publication : 11/2013 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT RURAL ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; SERVICE PUBLIC ; STRATEGIE Index. décimale : EQU EQUIPEMENTS / SERVICES En ligne : http://fr.calameo.com/read/0042996995a87c3c6d165/ Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10908 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3162 - Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible La Gazette des Communes - 2193 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : La Gazette des Communes - 2193 Type de document : Livre Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : BUDGET ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; ENERGIE ; GRATUITE ; PARTENARIAT ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SERVICE PUBLIC Note de contenu : - Le suspense autour du PLUI obligatoire s'intensifie.
- Budgets locaux: La baisse de la dépense locale jugée incontournable.
- ESS: la coopération avec les acteurs locaux doit se développer.
- A la recherche de nouvelles formes de partenariat.
Un conseil départemental catalyseur des énergies locales: Pas-de-Calais.
- Services publics: La gratuité...à quel prix?Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=307 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 960303 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2189 - 23/09/2013 - La Gazette des Communes - 2189 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2189 - 23/09/2013 - La Gazette des Communes - 2189 Type de document : Périodique Année de publication : 2013 Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTURE MILITAIRE ; CADRE JURIDIQUE ; CASERNE ; CONSTRUCTION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; FRICHE ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; METHANISATION ; MILITAIRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; USINE Note de contenu : - Urbanisme: changement de tempo grâce au projet de loi "Alur".
- Construction de logements sociaux: La chasse aux économies est ouverte.
- Angers (Maine-et-Loire): L'ancienne caserne Desjardins devients un parc de 437 logements.
- Montpêllier aglo (Hérault): La laborieuse mise en route de l'usine de méthanisation.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=375 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 938303 Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La Gazette des Communes - 2187 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPour qui souffle le vent? Une approche territoriale des énergies renouvelables / François Cosserat (09/2013)
PermalinkPermalinkPermalinkn° 5 - 07/2013 - Les avis de la FNAU - n° 5 - Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme renové (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkVade-mecum des marchés publics (06/2013)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 4 - Projet de loi Urbanisme et Logement (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkLe mystère français / Hervé Le Bras (03/2013)
PermalinkPermalinkCode électoral / France (DL 2013)
PermalinkPermalinkLa coopération en matière de mobilité (06/2012)
PermalinkBilan social exercise 2011-2012. SORIMMO: Groupe Habitat 62/59 Picardie (05/2012)
PermalinkAmiens rénove ses quartiers / ANRU (2012)
PermalinkSauvons la démocratie ! / Pierre Calame (impr. 2012)
PermalinkLa ville des créateurs / Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (Séminaire; 2011; Lausanne) (DL 2012, cop. 2012)
PermalinkPlan local d'urbarnisme & développement durable. Un document pour innover (12/2011)
PermalinkPlan local d'urbanisme et développement durable. Un document pratique pour innover / ARPE Provence Alpes Côte d'Azur (11/2011)
PermalinkPermalinkQualité et sûreté des espaces urbains. Programme d'expérimentation. Cahier n° 4, Atelier de Chelles, septembre 2011 / PUCA (09/2011)
PermalinkMéthode d'élaboration d'un Programme local de l'habitat. L'exemple de la communauté de communes de Val ès dunes / AUCAME (06/2011)
PermalinkLe guide complet du logement 2011. 22ème édition / Paul MASSE (03/2011)
PermalinkLes incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme / Philippe COUILLENS (01/2011)
PermalinkMa ville demain, inventons la métropole nantaise de 2030. De la mise en mouvement au temps des idées. Episode 2 / AURAN (2011)
PermalinkMarchés publics : les droits des candidats évincés / LATRECHE, Arnaud (08/2010)
PermalinkPermalinkLa pratique des habitants légers de loisirs, ou la difficulté de concilier protection de l'environnement et droits de l'homme / Audrey Masson (2010)
PermalinkComposer avec l'environnement (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU) / IAU
PermalinkPermalinkLa démarche de quartier durable dans le schéma de cohérence territoriale. Le cas du SCOT du pays du Grand Amiénois / Jérémy PETIT (06/2009)
PermalinkPermalinkBureau de poste_Conty (CC du Canton de Conty) / ADUGA (06/05/2009)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkMaison familiale rurale_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (28/04/2009)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEcole_Candas (CC du Bernavillois) / ADUGA (20/04/2009)
PermalinkPermalinkBibliothèque_Albert (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (17/04/2009)
PermalinkPermalinkBibliothèque_Doullens (CC du Doullennais) / ADUGA (16/04/2009)
PermalinkPermalinkRenouveler la ville : les nouveaux défis des professionnels de l'aménagement / Bruno DEPRESLE (01/12/2008)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale du pays du Grand Amiénois. Demande de dérogation à l'urbanisation limitée : comment procéder ? (Application de l'article L.122-2 du Code de l'urbanisme) + fiche de renseignements / ADUGA (12/2008)
PermalinkObservation locale et politique de la ville. Note stratégique et guide méthodologique / Délégation interministérielle à la ville (09/2008)
PermalinkLes documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale. Colloque du 13 décembre 2007 organisé par le Centre d'études juridique d'urbanisme (CEJU). Droit de l'urbanisme et droit de l'environnement. Rapport introductif / Jean-Pierre FERRAND (07/2008)
PermalinkVous avez droit à un habitat en bon état! décence, hygiène, insalubrité: habitat dégradé, comment agir auprès du propriétaire? (06/2008)
PermalinkPour un nouvel urbanisme : la ville au coeur du développement durable / Bruno CLERC (05/2008)
PermalinkLa planification territoriale en France : du schéma de développement de l'Europe communautaire au Plan Local d'Urbanisme = City and regional planning in France : from the European spatial development perspective to local urban plans / Jean-François GUET (01/04/2008)
PermalinkPour un aménagement durable des territoires en Picardie / DRE Picardie Service Habitat - Construction - Foncier (12/2007)
PermalinkBureau de poste_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (23/11/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkMédiathèque_Villers-Bocage (CC de Bocage-Hallue) / ADUGA (24/10/2007)
PermalinkPour planifier les villes autrement / Marc WIEL (01/09/2007)
PermalinkBureau de Poste_Domart-en-Ponthieu (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (23/08/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkBibliothèque_Bernaville (CC. du Bernavillois) (05/06/2007)
PermalinkL'évaluation environnementale du Scot du Grand Amiénois / Stéphanie LEPERLIER (06/2007)
PermalinkL'évaluation environnementale du Scot du Grand Amiénois / Stéphanie LEPERLIER (06/2007)
PermalinkConvention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la région Picardie et la Société Nationale des Chemins de Fer Français (2007-2012) / Conseil Régional de Picardie (04/2007)
PermalinkPermalinkLa concertation dans la conduite de projet, guide méthodologique / Carole DESMARAIS (02/2007)
PermalinkAménagement et eaux pluviales. La pluie : une ressource urbaine. conférence du 25 janvier 2001 à Lyon (25/01/2007)
PermalinkLa secrétaire de direction (2007)
PermalinkMairie_Doullens (CC du Doullennais) / ADUGA (08/10/2006)
PermalinkLa réglementation en période préélectorale / Jean-Luc BALLY (09/2006)
PermalinkCode général des collectivités territoriales 2006 (06/2006)
PermalinkPré-commission géographique Somme. Territoires Avre, Somme amont, Somme aval / Agence de l'eau Artois-Picardie (06/2006)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : Notice de présentation / ADEUS (06/2006)
PermalinkDroit administratif / Georges Dupuis (impr. 2006)
PermalinkProjets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux. Eléments de démarche et pistes pour l'action / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (2006)
PermalinkLe renouvellement urbain / Sylvaine Le Garrec (impr. 2006)
PermalinkTransports publics et déplacements dans les Schémas de Cohérence Territoriale / FNAU (2005)
PermalinkPermalinkLa démarche Scot témoin : le management dans l'élaboration des Scots, journée d'échanges du 5 octobre 2004 (2004)
PermalinkQu'est-ce qu'un SCoT ? De la théorie à la pratique : le Grand Amiénois / Jérôme CARAMELLE (2004)
PermalinkLes droits de l'arbre : aide-mémoire des textes juridiques / Anne DIRAISON (06/2003)
PermalinkLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes / DGUHC (06/2003)
PermalinkPatrimoine et développement des coeurs de ville, 4èmes Assises du Patrimoine du Grand-Ouest, Bordeaux, 30-31 janvier 2003 / Débats sur la ville 5 / AURBA (2003)
PermalinkPermalinkL'évolution territoriale du sud amiénois au regard des lois Chevènement, Voynet et SRU / Alexandra NAUWYNCK (2002)
PermalinkLoi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales / DGUHC (11/2001)
PermalinkRéussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets / FNAU (11/2001)
PermalinkLes pays / DATAR (08/10/2001)
PermalinkDiagnostic préalable à l'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable de la communauté de communes du Bocage et de l'Hallue / Communauté de Communes du Bocage et de l'Hallue (09/2001)
PermalinkLa ressource en eau en Picardie / CESR Picardie (11/04/2001)
PermalinkLes boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire / ADEME (2001)
PermalinkLes pays / Nicolas PORTIER (2001)
PermalinkLe Scot : Schéma de cohérence territoriale / Cécile BENOIT (2001)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkEtude d'impact. Guide pratique de la jurisprudence administrative. 1979-1992 / Christophe SANSON (01/1993)
PermalinkGuide juridique de l'assainissement / N. AMPHOUX (1990)
PermalinkGuide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer (1989)
PermalinkAnalyse juridique des conditions d'occupation des locaux industriels artisanaux et commerciaux / STU (1987)
PermalinkArtisanat et aménagement : éléments pour la programmation et la réalisation d'un équipement artisanal / STU (06/1980)
Permalink9èmes assises nationales des déchets ménagers et assimilés, Agen, 27-29 juin 2006
PermalinkLes agendas 21 , outils de développement durable / Bruno CARLIER
PermalinkInitiatives territoriales : 75 idées pour agir
PermalinkRDI
PermalinkTrésor public_Bernaville (CC. du Bernavillois)
PermalinkVers une nouvelle politique d'aménagement urbain par temps de pluie / Claude BARRY
Permalink