Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT
CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (861)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Urbanisme: Refus de permis de construire: l'exhaustivité des motifs s'impose! in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
[article]
Titre : Urbanisme: Refus de permis de construire: l'exhaustivité des motifs s'impose! Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10792
in La Gazette des Communes > 2304 (du 15 au 21 février 2016) . - p. 58-60[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3103 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2303 - du 18 au 14 février 2016 - La Gazette des Communes - 2303 - Cahier détaché - Déontologie, droits et oubligations des fonctionnaires (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2303 - du 18 au 14 février 2016 - La Gazette des Communes - 2303 - Cahier détaché - Déontologie, droits et oubligations des fonctionnaires Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : FONCTION PUBLIQUE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5005 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3091 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Cars "Macron". Les 100 kilomètres de la discorde in La Gazette des Communes, 2303 (du 18 au 14 février 2016)
[article]
Titre : Cars "Macron". Les 100 kilomètres de la discorde Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOBUS ; LEGISLATION ; LIGNE D'AUTOBUS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10761
in La Gazette des Communes > 2303 (du 18 au 14 février 2016) . - p. 8-10[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3090 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: Libéralisation des autocars en France et en Allemagne in Transports Urbains, 127 (Décembre 2015)
[article]
Titre : Dossier: Libéralisation des autocars en France et en Allemagne Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 3-21 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOBUS ; LEGISLATION ; LIGNE D'AUTOBUS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10770
in Transports Urbains > 127 (Décembre 2015) . - p. 3-21[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3094 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Droit des sols: La refonte du règlement du plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2303 (du 18 au 14 février 2016)
[article]
Titre : Droit des sols: La refonte du règlement du plan local d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION FONCIERE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10764
in La Gazette des Communes > 2303 (du 18 au 14 février 2016) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3090 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La modernisation du PLU, entre assouplissement et verdissement. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5855 (12 février 2016)
PermalinkAnalyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (08/02/2016)
PermalinkLois de finances: Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkPermalinkAutocar longue distance: Flixbus revendique la première place sur le marché frnaçais in Ville Rail et Transports, 584 (Février 2016)
PermalinkRéforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015 in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkUrbanisme: La loi "Macron" signe la fin de l'action en démolition in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkLogement: L'accessibilité, une ambition innaccessible? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5852 (22 janvier 2016)
PermalinkLe maire peut modifier son avis sur un permis de construire en zone hors PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5852 (22 janvier 2016)
Permalink297 - Janvier 2016 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 91 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkRénovation énergétique. Tiers-financement: go, go, go! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5851 (15 janvier 2016)
PermalinkChoisir un outil d'aménagement efficace in La Gazette des Communes, 2299 (du 11 au 17 janvier 2016)
PermalinkLot (46): La Poste accueille la Maison des services au public in En direct : Mairie-Conseils, 292 (Janvier 2016)
PermalinkC'est la fin des périmètres de transport urbain in Transport Public, 1164 (Janvier 2016)
PermalinkLes Cahiers juridiques de La Gazette (2016)
PermalinkCode général des collectivités territoriales 2017 (2016)
PermalinkDes élus sur le divan / Alain Faure (DL 2016)
PermalinkPermalink5848 - 25 décembre 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5848 - Cahier détaché - Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés. Première partie. Guide la FNTP (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink35 - Novembre 2015 - Info' Vallée - 35 - La transition énergétique pour la croissance verte. Quelle révolution pour tous? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink295 - Novembre 2015 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 89 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkIntercommunalité: Loi "Notre" et services techniques: le champ des possibles in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
PermalinkLoi sur l'avenir de l'agriculture: les collectivités sont concernées! in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
PermalinkLoi NOTRe - PLU(i), SCoT, SRADDET: le mécano de la planification territoriale et locale enfin achevé? in Planete SCoT. Magazine de la Fédération Nationale des SCoT, 7 (Septembre 2015)
PermalinkLes plan locaux d'urbanisme (PLU) in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkRéglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" / Steve Hercé in Le Moniteur des Travaux Publics, 5844 (27 novembre 2015)
PermalinkDéveloppement économique: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
PermalinkTerritoires ruraux: Le rebond des services publics in La Gazette des Communes, 2292 (du 9 au 15 novembre 2015)
Permalink34 - Octobre 2015 - Info' Vallée - 34 - Loi NOTRe et réforme territoriale: Quels changements pour les collectivités? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkExpropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
PermalinkAménagement. La planification urbaine à l'heure de la smart city in Le Moniteur des Travaux Publics, 5838 (16 octobre 2015)
PermalinkIntégration de données topographiques dans un SIG dans le cadre du décret DT-DICT in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkAgenda d'accessibilité: Un délai de grâce accordé aux collectivités in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkUrbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
Permalink"Les élites urbaines ignorent les effets sociaux de la métropolisation" in La Gazette des Communes, 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre)
PermalinkLogement social: Les intercos mises au défi de la transparence in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkConnaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkLogement social: Douloureuses pénalités de retard in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Les conséquences pratiques de la loi "Notre" in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkBrève histoire des régions françaises, de Serge Antoine à François Hollande in Futuribles, 408 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkLa "divisibilité" au coeur du contentieux des PLUI in La Gazette des Communes, 2283 (du 7 au 13 septembre 2015)
PermalinkLiaison fluviale européenne Seine-Escaut Canal Seine-Nord Europe et aménagement connexes (09/2015)
PermalinkLiaison fluviale européenne Seine-Escaut Canal Seine-Nord Europe et aménagement connexes (09/2015)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505819. Le ministère soumet à concertation du public un projet de décret portant modernisation du contenu des PLU (27/08/2015)
Permalink9 - Septembre 2015 - La Loi ALUR, le PLUi. Quels changements pour les intercommunalités? (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505625. Synthèse des mesures relatives au logement et à l'urbanisme prévues par la loi Macron (26/08/2015)
PermalinkMise en concurrence. Le pilotage des projets d'aménagement. Nouvelle places des entreprises publiques locales in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkProduction foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkLotissements. Objectif en partie manqué pour le législateur en quête de foncier. Les nouvelles règles de caducité de cahiers des charges, issues de la loi Alur, n'ont des effets que relatifs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5829 (14 août 2015)
Permalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Feuille de route des préfets pour l'obligation de créer des logements sociaux (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkLoi "ESS" in La Gazette des Communes, 2280 (17 juillet au 2 août 2015)
PermalinkTransition énergétique: Région Picardie, un service public de l'efficacité énergétique in Diagonal, 194 (Juillet 2015)
PermalinkProcédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
PermalinkUrbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
PermalinkFaut-il satisfaire l'usager? / Cédric Polère in M3, 9 (Printemps / Eté 2015)
PermalinkLes services dans le bon rythme ... scolaire in La Gazette des Communes, 2274 (du 15 au 21 mai 2015)
PermalinkDroit à l'image: La captation d'images sur le domaine public in La Gazette des Communes, 2271 (du 25 au 31 mai 2015)
PermalinkSols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
PermalinkLes communes et le droit de la propriété / Le Roy, Etienne in La revue foncière, 4 (Mars-Avril 2015)
PermalinkDroit de la construction. L'oeuvre architectural est-elle intouchable ? / Lherminier, Céline in Le Moniteur des Travaux Publics, 5814 (02/05/2015)
PermalinkDes modes de financement simplifiés et innovants / ADUGA in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
PermalinkLa notion d'habitat illégal / Tribillon, Jean-Francois in La revue foncière, 4 (Mars-Avril 2015)
PermalinkPermis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)
Permalink5812 suppl. - 17 avril 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5805 - Cahier détaché - Loi littoral: Dispositions pour les communes riveraine des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa rédaction du PLU à l'épreuve de la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2266 (du 20 au 26 avril 2015)
PermalinkLe PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) à un tournant in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
PermalinkQuel avenir pour l’architecture publique ? / Christine Desmoulins in D'Architectures, 234 (Avril 2015)
PermalinkPermalinkLa densité passée au crible in Diagonal, 193 (Mars 2015)
PermalinkAménagement foncier: Les apports de la loi d'avenir pour l'agriculture in La Gazette des Communes, 2262 (du 23 au 29 mars 2015)
PermalinkL’Assemblée nationale remanie le projet de loi « Notre » en profondeur in La Gazette des Communes, 2261 (du 16 au 22 mars 2015)
PermalinkL'an de l'autocar: La libéralisation des lignes régulières longue distance par autocar in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkLa loi NOTRe redéfinit le périmètre des transports urbains in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkProjet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
Permalink"La transition énergétique, ça rapporte!": Ségolène royal, ministre de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie in La Gazette des Communes, 2260 (du 09 au 15 mars 2015)
Permalink2259 - 02 mars 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Le mantien des services publics dans les territoires (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2257 - 16 février 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - La relation élu local-fonctionnaire terrirorial (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCommande publique: Le sort des contrats en cas de fusion del OPH in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
PermalinkL'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkLa ZAC remodelée par la loi Alur: les nouveautés à connaître in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
PermalinkPartis politiques : la fin d'une époque in Alternatives économiques, 343 (Février 2015)
PermalinkPermalinkRenouvellement urbain Laillé (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkRenouvellement urbain Langan (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkAménagement: Mandat loi Alur ou mandat loi MOP, comment choisir? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5800 (23 janvier 2015)
PermalinkZone d'aménagement concerté. Cession de terrains: attention au cahier des charges! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5801 (30 janvier 2015)
PermalinkLe nouveau régime de la concertation in Le Moniteur des Travaux Publics, 5797 (02 janvier 2015)
PermalinkCahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172. Coupes et découpes territoriales (2015)
PermalinkCode de l'urbanisme 2015 / France (DL 2015)
PermalinkDossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
PermalinkLa mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
PermalinkLa dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLe projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLa densification freinée par la crainte des contentieux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5794 (12 Décembre 2014)
PermalinkLa santé dans les documents d’urbanisme / Cyrille Harpet in Les Cahiers de l'IAU, 170/171 (Septembre 2014)
PermalinkUn système qui marche à l’envers in La revue foncière, 2 (Novembre-Décembre 2014)
PermalinkLe nouveau régime du schéma de cohérence territoriale (Scot) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5793 (5 décembre 2014)
PermalinkDu service public à la réponse collective personnalisée par Benjamin Badia in M3, 8 (Hiver 2014-2015)
Permalink2014 L'impact des lois Alur et Pinel in Le Moniteur des Travaux Publics, Numéro spécial (Novembre 2014)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkBientôt la fin des terres agricoles bétonnées! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe Conseil d'Etat se penche sur l'opération de démolition in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe PLU intercommunal (PLUI) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLa loi pour l'Accès eu Logement et un Urbanisme Rénové (11/2014)
PermalinkPour une qualité architecturale: fondement et démarche / CAUE Fédération Nationale (11/2014)
PermalinkLa loi de finances 2015 bouscule les CCI in Picardie La Gazette, 3541 (du 25 au 31 octobre 2014)
PermalinkPermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkLe retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
PermalinkL'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
PermalinkDroit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkPermalinkLa modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkLes attentes avant l’examen du projet de loi « transition énergétique » in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
Permalink2237 - 22 septembre 2014 - La Gazette des Communes - 2228 - Cahier détaché - Spécial primes 2014 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkConseil départemental : Manuel Valls dessine une France à trois vitesses in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkImpact de la loi "Alur" sur la filière d'application du droit des sols in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkIntercommunalités: Vers de communautés encore plus intégrées in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLe territoire de la CA de Montpellier transformé en laboratoire urbain in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkL'habitat alternatif s'officialise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5782 (19 septembre 2014)
PermalinkMaîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
PermalinkLes communes obligées de reprendre la main in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan local d’urbanisme : déclaration de projet et mise en compatibilité in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan "logement": Les investisseurs rassurés... mais quid des plus démunis? in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkLogement: enfin le bon plan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkLe nouveau projet urbain partenarial / Benôit Perrineau in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkAppréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
PermalinkAménagement commercial: un permis de construire fusionnel in Le Moniteur des Travaux Publics, 5779 (29 août 2014)
PermalinkLutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée in Le Moniteur des Travaux Publics, 5778 (22 août 2014)
PermalinkReconversion des sites industriels, les apports de la loi Alur in Picardie La Gazette, 3530 (du 15 au 21 août 2014)
PermalinkLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 7/8 (Juillet-Août 2014)
Permalink32 - Juin 2014 - Info' Vallée - 32 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink33 - Juin 2014 - Info' Vallée - 33 - Les plan de récolement des réseaux et canalisations. Les nouvelles obligations (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink31 - Juin 2014 - Info' Vallée - 31 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkLa loi "Alur" décryptée (2) in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkAvec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5772 (11 juillet 2014)
PermalinkPermalinkDécoupage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
PermalinkLes voies privées ouvertes à la circulation publique in La Gazette des Communes, 2227 (23 juin 2014)
PermalinkIntégration intercommunale in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkLa loi sur la géolocalisation in Géomatique Expert, 98 (Mai-Juin 2014)
PermalinkLes outils de mutualisation in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
Permalink5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa longue marche du droit à la mobilité / Cécile Féré in M3, 7 (Eté 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa prévention des conflits d’intérêts in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkImmeubles dégradés: pensez à l'opération de restauration immobilière! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5766 (30 Mai 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkPermalinkLoi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
PermalinkPermalinkLa Gazette des Communes - 2167 - Cahier détaché n° 2 - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDes outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
PermalinkLa place de la fonction publique au sein de la région Picardie / Romain Millet in Picardie La Gazette, 3510 (du 28 mars au 3 avril 2014)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5756 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkNuméro spécial - Mars 2014 - Habitat actualité - Numéro spécial Loi Alur (Bulletin de Habitat actualité)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5753 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2210 - 24/02/2014 - La Gazette des Communes - 2210 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe métier d'élu local (01/2014)
PermalinkPermalink98 - Décembre 2013 - Spécial - La Loi "urbanisme" Ce qui va changer (Bulletin de Que choisir)
Permalink