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CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
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Titre : Guide synthétique "Zéro artificialisation nette" : ZAN Type de document : Plaquette Editeur : Ministere de la Transition Ecologique et la Cohésion des Territoires Année de publication : 11/2023 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION Index. décimale : FON FONCIER En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/ZAN%20DP_27nov23%20%281%29.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18857 Documents numériques
ZAN DP_27nov23 (1)Adobe Acrobat PDF 2688 - 30 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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Titre : 2688 - 30 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 - Cahier détaché Titre original : Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7565 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001317 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2688 - du 30 octobre au 5 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2688 - du 30 octobre au 5 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/10/30/FICHIER_20231 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7564 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001316 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2687 - du 23 au 27 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2687 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2687 - du 23 au 27 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2687 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/10/23/FICHIER_20231 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7557 [n° ou bulletin]ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001304 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2686 - du 16 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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Titre : 2686 - du 16 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 - Cahier détaché : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7555 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001302 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2686 - du 16 au 22 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2685 - du 9 au 15 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2685 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2684 - du 2 au 8 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2684 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkUrbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
Permalink2683 - du 25 septembre au 1er octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2683 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2683 - du 25 septembre au 1er octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2683 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkLe potentiel de ville ordinaire des QPV in Urbanisme, 433 (Septembre-Octobre 2023)
Permalink2682 - du 18 au 24 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2682 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2681 - du 11 au 17 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2681 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkChristophe Béchu. "Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN" in La Gazette des Communes, 2681 (du 11 au 17 septembre 2023)
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