Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT
CADRE CONCEPTUEL DU DROIT |
Documents disponibles dans cette catégorie (861)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
32 - Juin 2014 - Info' Vallée - 32 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
[n° ou bulletin]
Titre : 32 - Juin 2014 - Info' Vallée - 32 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" Type de document : Périodique Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT En ligne : http://www.oiselavallee.eu/wordpress/wp-content/uploads/Etude/2014_info_32.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4159 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 408 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 33 - Juin 2014 - Info' Vallée - 33 - Les plan de récolement des réseaux et canalisations. Les nouvelles obligations (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
[n° ou bulletin]
Titre : 33 - Juin 2014 - Info' Vallée - 33 - Les plan de récolement des réseaux et canalisations. Les nouvelles obligations Type de document : Périodique Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : CANALISATION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL En ligne : http://www.oiselavallee.eu/wordpress/wp-content/uploads/Etude/2014_info_33.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4160 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 409 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 31 - Juin 2014 - Info' Vallée - 31 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
[n° ou bulletin]
Titre : 31 - Juin 2014 - Info' Vallée - 31 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" Type de document : Périodique Auteurs : Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise, Auteur Année de publication : 2014 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT En ligne : http://www.oiselavallee.eu/wordpress/wp-content/uploads/Etude/2014_info_31.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4158 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 407 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La loi "Alur" décryptée (2) in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
[article]
Titre : La loi "Alur" décryptée (2) : La réforme des sites et sols pollués Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6556
in La Gazette des Communes > 2230 (14 juillet 2014) . - p. 46-48[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 362 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Avec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5772 (11 juillet 2014)
[article]
Titre : Avec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 32-33 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LOGEMENT ; LOI Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : Pour tenter d'atteindre l'objectif de construire 500 000 logements par an, la loi Alur comporte diverses mesures destinées à faciliter la mobilisation du foncier public. Les établissements publics fonciers deviennent plus efficaces, et de nouveaux outils sont créés. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6529
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5772 (11 juillet 2014) . - p. 32-33[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 346 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkDécoupage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
PermalinkLes voies privées ouvertes à la circulation publique in La Gazette des Communes, 2227 (23 juin 2014)
PermalinkIntégration intercommunale in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkLa loi sur la géolocalisation in Géomatique Expert, 98 (Mai-Juin 2014)
PermalinkLes outils de mutualisation in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
Permalink5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa longue marche du droit à la mobilité / Cécile Féré in M3, 7 (Eté 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa prévention des conflits d’intérêts in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkImmeubles dégradés: pensez à l'opération de restauration immobilière! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5766 (30 Mai 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkPermalinkLoi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
PermalinkPermalinkLa Gazette des Communes - 2167 - Cahier détaché n° 2 - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDes outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
PermalinkLa place de la fonction publique au sein de la région Picardie / Romain Millet in Picardie La Gazette, 3510 (du 28 mars au 3 avril 2014)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5756 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkNuméro spécial - Mars 2014 - Habitat actualité - Numéro spécial Loi Alur (Bulletin de Habitat actualité)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5753 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2210 - 24/02/2014 - La Gazette des Communes - 2210 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe métier d'élu local (01/2014)
Permalink