Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (231)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
L'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
Titre : L'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU Type de document : Etude agence Auteurs : AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse), Auteur Editeur : AURAV Année de publication : 06/2014 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Comment intégrer les dispositions de la loi ALUR dans les PLU ?
La loi pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) a été promulguée le 24 mars 2014 (publiée au JO le 26/03/14).
La loi ALUR contient deux volets, le premier est consacré à l'Habitat, le deuxième comporte des évolutions en matière d'urbanisme. Il modifie de nombreuses règles concernant les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et instaure le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi).En ligne : http://www.aurav.org/Ressources/Files/publicationplu_juin2014_web.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7701 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 691 JUR1-22 Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
[article]
Titre : Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne : Aménagement Type de document : Article de revue Auteurs : Nathalie Coulaud, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 10-14 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) doit contribuer à produire 500 000 logements par an, notamment en instaurant des documents d'urbanisme plus efficaces, de nouveaux outils fonciers et une coopération intercommunale obligatoire. Cela suffira-t-il pour relancer la construction ? Pas sûr! Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5882
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5758 (4 avril 2014) . - p. 10-14[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Des outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
[article]
Titre : Des outils modernisés pour construire à toute "Alur" : Urbanisme Type de document : Article de revue Auteurs : Laurence Esteve De Palmas, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), adoptée par le Parlement le 20 février, définit le cadre juridique d'une ville plus dense. Elle lance pour cela un processus de modernisation des documents d'urbanisme, en favorisant notamment les PLU intercommunaux. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5856
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5757 (28 mars 2014) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PLUi du Bernavillois (03/2014)
Titre : PLUi du Bernavillois Type de document : Plaquette Editeur : Communauté de Communes du Bernavillois Année de publication : 03/2014 Importance : 4 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : ADUGA ; ANIMATEUR ; ATELIER ; Communauté de Communes du Bernavillois ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; REUNION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=115 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1042503 Plaquette Centre de documentation Périodiques Disponible PLUi_Reunions_CC du Val de Noye / ADUGA (20/02/2014)
Titre : PLUi_Reunions_CC du Val de Noye : Ateliers Habitants_PLUi_Reunions_2013_2014 Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 20/02/2014 Catégories : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; REUNION ; Val de Noye Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10575 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2954 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
20140220_192949.jpgImage Jpeg
20140220_193056.jpgImage Jpeg
20140220_193103.jpgImage JpegLes Echos du PLUi - 3 (Bulletin de Les Echos du PLUi)
PermalinkRéussir L'Action Agricole Picarde - 3410 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
PermalinkLes Echos du Val de Noye - 39 (Bulletin de Les Echos du Val de Noye)
PermalinkPermalinkPermalinkLa Gazette des Communes - 2198 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLE MAG' DU PAYS DU COQUELICOT - 24 (Bulletin de LE MAG' DU PAYS DU COQUELICOT)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2193 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5734 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2189 - 23/09/2013 - La Gazette des Communes - 2189 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink