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ANALYSE DE LA FORME |
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IAU: Rapport d'activités 2010-2011
Titre : IAU: Rapport d'activités 2010-2011 Type de document : Rapport Importance : 32 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=1508 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 767203 AMT4-43 Rapport Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux Type de document : Livre Auteurs : Françoise Navarre, Auteur ; Marie-Paule Rousseau, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Importance : p. 62 Langues : Français (fre) Catégories : ATLAS ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; RESSOURCES FISCALES Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : L’AdCF et le Lab’Urba de l'Université Paris-Est se sont associés pour réaliser un Atlas des ressources financières et fiscales des ensembles intercommunaux. Publiée en janvier 2013, la nouvelle étude de l’AdCF, conduite par Françoise Navarre (Institut d'Urbanisme de Paris) et Marie-Paule Rousseau (Institut Français d'Urbanisme), propose une radiographie complète des ressources des ensembles intercommunaux (communes et communautés). Cette étude originale établit une typologie des territoires et de leurs dynamiques fiscales et financières en les mettant à l’épreuve de la prospective.
Quelle est répartition territoriale du nouveau panier de ressources et de ses différentes composantes ? Quelles disparités fait-elle apparaître entre ensembles intercommunaux et en leur sein ? Quels territoires vont bénéficier demain d’une nouvelle dynamique de leurs ressources, alors que d’autres seront fragilisés par un niveau important de dotations à faible capacité évolutive ?
C’est pour répondre à ces questions, alors que de nombreuses réformes en cours dessinent de nouveaux enjeux pour la gouvernance fiscale et financière des ensembles intercommunaux, que l’AdCF a demandé à une équipe de chercheurs de l'Université Paris-Est de réaliser une analyse territorialisée des nouveaux paniers de ressources. Pilotée par le Lab'Urba, laboratoire de recherche commun à l'Institut d'Urbanisme de Paris et l'Institut Français d'Urbanisme, et intitulée « La nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux », cette publication est l’étude à ce jour la plus complète disponible sur les finances du secteur communal.
De façon novatrice, cet "Atlas" se positionne à l’échelle de l’ensemble intercommunal regroupant communes et communauté, anticipant sur la mise en œuvre de la péréquation horizontale au travers du FPIC et éclairant ses enjeux d’un jour nouveau.
L’étude réalisée combine approche cartographique permettant d’identifier les grandes tendances et approche par strates démographiques et par typologie de territoires. Pour chaque thématique étudiée (le contenu du panier fiscal, les disparités de ressources, le partage des ressources entre communes et communautés au sein des ensembles intercommunaux…) sont présentées les situations moyennes et le niveau de dispersion des données chiffrées.
La superposition et le croisement des analyses thématiques permet d’identifier des « profils » territoriaux dans lesquels s’inscrivent les communautés : territoires pour lesquels la nouvelle fiscalité « ménages » redynamise les budgets, territoires pauvres socialement et fiscalement, territoires associant richesse fiscale et richesse sociale, territoires disposant d’un niveau de ressources important mais aux évolutions incertaines…
Outre sa cartographie exhaustive des données financières, l’étude propose des chiffres clefs par strates démographiques mais aussi par types (littoraux, rural profond, centres urbains tertiaires, territoires industriels…).
A l’heure où s’engagent des réformes conséquentes pour l’avenir de l’intercommunalité, ces profils apportent un éclairage précieux sur la capacité des communes et des communautés à faire face et à s’adapter à la nouvelle donne.
En ligne : http://www.adcf.org/5-327-Contenu-article.php?num_article=1409&num_thematique=5 Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5925 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 383 AMT3-149 Livre Centre de documentation Archives Disponible 36 AMT3-149 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Pays du Grand Amiénois. Rapport d'activité 2012 / Pays du Grand Amiénois (Amiens)
Titre : Pays du Grand Amiénois. Rapport d'activité 2012 Type de document : Rapport Auteurs : Pays du Grand Amiénois (Amiens), Auteur Editeur : Pays du Grand Amiénois Importance : 26 p. Langues : Français (fre) Catégories : GRAND AMIENOIS ; RAPPORT D'ACTIVITE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6308 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 183 AMT4-78 Rapport Centre de documentation Périodiques Disponible Pos et environnement : guide pratique de la DDE du Finistère / DDE du Finistère
Titre : Pos et environnement : guide pratique de la DDE du Finistère Type de document : Documentation générale Auteurs : DDE du Finistère, Auteur Editeur : PARIS : STU Importance : 35 p. Format : 29,7x21 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-082000-6 Prix : 3 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; ENVIRONNEMENT ; POS ; RAPPORT Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5132 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 142303 AMT3-28 Documentation générale Centre de documentation Archives Disponible
Titre : Prise en compte du paysage dans les PLU Type de document : Documentation générale Auteurs : Direction Régionale de l'Environnement de Picardie, Auteur Editeur : Direction Régionale de l'Environnement de Picardie Année de publication : np. Importance : 70 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT DE PLANIFICATION ; PAYSAGE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE En ligne : http://www.donnees.picardie.developpement-durable.gouv.fr/IMG/File/patnat/method [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2557 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 570203 ENV2-38 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Rapport d'activ ités 2012-2013 - IAU
PermalinkRapport d'activités 2011-2012: IAU
PermalinkPermalinkRapport d'activités 2013. Agence pour le développement durable de la région nazairienne / ADDRN
PermalinkPermalinkRapport d'activités 2013. Programme 2014 - Agence d'urbanisme sud Bourgogne: AUSB / AUSB
PermalinkPermalinkPermalinkRèglement national d'urbanisme, carte communale, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territoriale / DDE de la Somme
PermalinkSchéma directeur et Plan Local d'urbanisme
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