Dépouillements

Dossier. Métropoles. Coup de frein dans la course à l'attractivité in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2693 (du 4 au 10 décembre 2023) . - p. 36-40 Titre : Dossier. Métropoles. Coup de frein dans la course à l'attractivité Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 36-40 Langues : Français (fre) Catégories : ATTRACTION DU TERRITOIRE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18866 [article]

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Aménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2693 (du 4 au 10 décembre 2023) . - p. 58-60 Titre : Aménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18867 [article]

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