Dépouillements

Inondations. PLUi sur les coulées de boue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6191 (13 Mai 2022) . - p. 18-19 Titre : Inondations. PLUi sur les coulées de boue : Dans les petites communes du Bas-Rhin touchées par les déversement d'eaux boueuses, des règles d'urbanisme innovantes encadrent les permis de construire Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 18-19 Langues : Français (fre) Catégories : INNOVATION ; INONDATION ; LEGISLATION DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17460 [article]

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Habitat de tourisme. Chambres sur jardins in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6191 (13 Mai 2022) . - p. 46-48 Titre : Habitat de tourisme. Chambres sur jardins : A Chaumont-sur-Loire (Loir-et-Cher), le Bois des Chambres, hôtel signé de l'architecte Patrick Bouchain, panache hébergement, nature, gastronomie et culture Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : HEBERGEMENT TOURISTIQUE Index. décimale : TOU TOURISME / LOISIRS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17461 [article]

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Collectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6191 (13 Mai 2022) . - p. 56-57 Titre : Collectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela : Entre exceptions législatives et critères jurisprudentiels complexes, des constructions peuvent être autorisées dans des zones peu denses Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DENSITE RESIDENTIELLE ; DENSITE SPATIALE ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17462 [article]

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