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1000785 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierIntercommunalité. Après la fusion, la répartition des compétences a été soignée in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)
[article]
Titre : Intercommunalité. Après la fusion, la répartition des compétences a été soignée : CC Thiers Dore et Montagne (Puy-de-Dôme) Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 42 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EXERCICE DES COMPETENCES Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17185
in La Gazette des Communes > 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022) . - p. 42[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000785 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)
[article]
Titre : Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière : Les outils de planification locale et de contractualisation doivent servir à la lutte contre le dérèglement climatique. ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 49 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION FONCIERE ; PLANIFICATION ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17186
in La Gazette des Communes > 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022) . - p. 49[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000785 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible