Dépouillements

Le PLU intercommunal bute sur la minorité de blocage in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2406 (du 12 au 18 mars 2018) . - p. 14-15 Titre : Le PLU intercommunal bute sur la minorité de blocage Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 14-15 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13672 [article]

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Ces villes qui ont fait le choix du stationnement gratuit in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2406 (du 12 au 18 mars 2018) . - p. 16 Titre : Ces villes qui ont fait le choix du stationnement gratuit Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 16 Langues : Français (fre) Catégories : GRATUITE ; PLACE DE STATIONNEMENT ; STATIONNEMENT Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13673 [article]

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Une concertation sur le logement à prix maîtrisé porte ses fruits in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2406 (du 12 au 18 mars 2018) . - p. 46-47 Titre : Une concertation sur le logement à prix maîtrisé porte ses fruits Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSION A LA PROPRIETE ; CONCERTATION ; HLM EN ACCESSION A LA PROPRIETE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13674 [article]

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Fiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux in La Gazette des Communes, 2406 (du 12 au 18 mars 2018)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2406 (du 12 au 18 mars 2018) . - p. 56-57 Titre : Fiscalité de l'urbanisme (1/11). Taxes et participations d'urbanisme: les principes fondamentaux Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FISCALITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13675 [article]

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