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477 | - | Périodique | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierUn projet de ville afin de tenir le cap de la démarche politique: Sélestat (Bas-Rhin) in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
[article]
Titre : Un projet de ville afin de tenir le cap de la démarche politique: Sélestat (Bas-Rhin) Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 35 Langues : Français (fre) Catégories : GRAND PROJET DE VILLE ; PARTICIPATION ; POLITIQUE DE LA VILLE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Note de contenu : L'élaboration d'un projet de ville pour les services communaux a permis de structurer l'action municipale ainsi que de gagner en efficacité. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7305
in La Gazette des Communes > 2234 (1er septembre 2014) . - p. 35[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 477 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Appréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
[article]
Titre : Appréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dernière réforme en date en matière d'urbanisme, la loi du 24 mars pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) remanie énergiquement le régime des plans d'occupation des sols (POS) et des plans locaux d'urbanisme (PLU). Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7306
in La Gazette des Communes > 2234 (1er septembre 2014) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 477 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible