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Titre : Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme : Dix territoires témoignent Type de document : Plaquette Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 11/2016 Autre Editeur : PARIS Cedex 15 : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 63 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-29-4 Langues : Français (fre) Note de contenu : Les dix enquêtes proposées dans ce recueil reflètent les diverses réponses que des territoires, principalement ruraux, peuvent proposer pour faire face aux enjeux de la nouvelle organisation territoriale, en fonction de leur taille, de leurs spécificités, de la présence ou non de structures locales sur lesquelles s’appuyer (PNR, pays, agence d’urbanisme), de leurs avancées en matière d’urbanisme, et, surtout, de la vision des élus pour l’avenir de leur territoire.
De l’analyse de ces dix expériences se dégagent une série d’enseignements et des scénarios de
portage entre les différents échelons, commune nouvelle, EPCI, pays-PETR ou PNR.
Ont témoigné de leur expérience :
-Lintercom Lisieux – Pays d’Auge – Normandie (Calvados)
-Vals de Saintonge Communauté (Charente-Maritime)
-Pôle métropolitain du Pays de Brest (Finistère)
-Communauté de communes du Seignanx (Landes)
-Syndicat mixte du Pays de la Vall ée de la Dordogne (Lot)
-Mauges Communauté (Maine-et-Loire)
-Communauté de communes Sèves-Taute et PNR des Marais du Cotentin Bessin (Manche)
-Pays Terres de Lorraine (Meurthe-et-Moselle)
-Communauté de communes de la Vall ée de Saint-Amarin (Haut-Rhin)
-Thouars Communauté (Deux-Sèvres)En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11883 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3770 ADM3-18 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Engager une démarche d'urbanisme et de paysage Type de document : Document électronique Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 06/2016 Importance : 40 p. Langues : Français (fre) Catégories : METHODOLOGIE DU PROJET ; PAYSAGE ; PLAN DE PAYSAGE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Ce document s’appuie sur un panel de témoignages de territoires intercommunaux recueillis par Mairie-conseils ces dernières années. Il propose des pistes aux élus qui souhaitent s’engager dans une démarche d’urbanisme, en s’appuyant notamment sur le paysage : ce dernier favorise l’inscription des projets dans le territoire sur le long terme et facilite leur appropriation par le plus grand nombre.
La gestion de l’espace reposant sur les particularités des paysages permet également la valorisation des économies locales, un facteur de réussite certain. L’approche paysagère s’inscrit dans une sobriété financière en optimisant l’existant : loin d’être une contrainte supplémentaire, cela devient un outil facilitateur, qui permet une vision transversale de l’ensemble des projets portés par la ou les collectivité(s) impliquée(s). Les nombreuses initiatives présentées dans ce document en attestent !En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11358 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3458 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Coopération Intercommunale : Bilan et droit Type de document : Plaquette Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 04/2016 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; TRANSFERT DE COMPETENCE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Les fiches pédagogiques sur la coopération intercommunale sont élaborées par Mairie-conseils, service de la Caisse des Dépôts, dans le cadre de sa mission d’appui aux élus des intercommunalités. Elles servent de support pédagogique lors des journées d'information et d'échanges consacrées à l’intercommunalité.
Elles sont composées de trois jeux de fiches : Bilan et droit - Les différents régimes fiscaux - La DGF des EPCI.
En ligne : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCPublic [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11108 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3304 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme. Dix territoires témoignent / Mairie conseils (06/2010)
Titre : Ingénierie intercommunale en matière d'urbanisme. Dix territoires témoignent Type de document : Documentation générale Auteurs : Mairie conseils, Auteur ; Fédération de parcs naturels régionaux de France, Auteur Editeur : Mairie conseils Année de publication : 06/2010 Autre Editeur : Caisse des dépôts et des consignations Importance : 52 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-25-6 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DOCUMENT D'URBANISME ; INGENIERIE ; URBANISME OPERATIONNEL Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Résumé : Ce document relate les missions d’ingénierie en matière d’urbanisme conduites par dix territoires. Il détaille les rôles et les modes d’organisation des différentes échelles d’intercommunalité, communautés de communes, pays, syndicats mixtes de SCOT et PNR.
De leur analyse se dégagent une série d’enseignements et des scénarios de portage entre l’échelon du pays ou du PNR, de la communauté et de la commune.
Chaque expérience est présentée selon une même trame : caractéristiques du territoire et du groupement, préoccupations d’urbanisme, actions menées, organisation et financement.
Si ce travail n’est pas représentatif des pratiques rencontrées dans l’ensemble des territoires intercommunaux, il exprime néanmoins la nécessité de telles missions pour faire évoluer les habitudes de travail et répondre aux priorités du Grenelle de l’Environnement. Il montre les efforts d’ingénierie dont les communes peuvent se doter en matière de documents d’urbanisme et d’assistance en urbanisme opérationnel.
Sous la direction d’Yves Gorgeu (Mairie-conseils), ce travail a été réalisé dans le cadre du partenariat développé de longue date avec la Fédération des Parcs Naturels Régionaux ; les enquêtes et la rédaction du document ont été assurées par Anne Gentil (Urbicand) au titre de sa mission d’expert associé à Mairie-conseils, avec l’appui de Claire Beauchamps, journaliste. La mise en page et la maquette ont été réalisées par Véronique Roure de Studio Graph.En ligne : http://www.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/thematiques/Agir_sur_le [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3136 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 465403 ADM3-15 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : La démarche Territoires et dynamiques économiques : Méthode et résultats d'expérimentation pour accompagner la réflexion des élus locaux Type de document : Livre Auteurs : Mairie conseils, Auteur Editeur : PARIS : Mairie conseils Année de publication : 01/2010 Importance : 82 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916513-23-2 Langues : Français (fre) Catégories : CONCERTATION ; DEMARCHE QUALITE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; DYNAMIQUE DE L'ACTION COLLECTIVE ; DYNAMIQUE ECONOMIQUE ; ELU ; METHODE ; OUTIL TECHNIQUE Index. décimale : ECO ECONOMIE Note de contenu : La démarche présentée dans ce document s’appuie sur le repérage des leviers d’action économique propres au territoire et sur le rassemblement des partenaires qui partagent la même volonté d’agir sur ces leviers. Elle met en mouvement les communautés d’acteurs locaux. Elle permet de construire une identité économique propre au territoire. Elle s’adresse aux élus des intercommunalités et à toute personne (technicien territorial, consultant, conseillers consulaires, …) qui accompagnent leur réflexion. Le document apporte l’ensemble des informations nécessaires pour la mettre en oeuvre.
Quatre territoires ont expérimenté et évalué cette démarche. Il s’agit des communautés de communes du Val de Semouse (Haute-Saône), du Piémont d’Alaric (Aude), du Lembron Val d’Allier (Puy-de-Dôme) et de la région d’Audruicq (Pas-de-Calais).En ligne : http://www.reseaurural.fr/files/la_demarche_territoires_et_dynamiques_economique [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11984 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3834 AMT3-192 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Le syndicat mixte, 125 questions/réponses / Mairie conseils (09/2006)
PermalinkCoopération intercommunale, fiches pédagogiques / Mairie conseils (09/1999)
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