Éditeur Territoires Conseils - Caisse des dépôts
Documents disponibles chez cet éditeur (3)
Affiner la recherche
Document électronique
PlaquetteMutualisations au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite) : Fiches pédagogiques
04/2018La loi NOTRe a fait évoluer les compétences des EPCI à fiscalité propre ainsi que leurs périmètres ; elle oblige donc, par ricochet, à repenser les mutualisations mises en place jusqu’alors. Ce support s’adresse aux élus de toutes les communautés et de leurs communes membres qui souhaitent réfléchir aux mutualisations à mettre en œuvre sur le[...]Plus d'informations...
Document électroniqueAccompagner l'essor d'un entrepreneuriat de territoire
06/2017Cette publication est le résultat d’une étude conduite en 2016 par Territoires Conseils. Elle est fondée sur le décryptage et l’analyse d’expériences pionnières menées au sein des territoires afin d’en tirer les enseignements transférables à destination des élus, des collectivités, et de l’ensemble de leurs partenaires économiques. On observe[...]Plus d'informations...
