
Catégorie AMENAGEMENT FONCIER RURAL
Documents disponibles dans cette catégorie (26)

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Article : Article de revue
Document électroniqueAgir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales
12/2018Après deux premières éditions, Terre de Liens refond et complète son guide destiné aux collectivités territoriales. Une version numérique est désormais disponible ! Principalement destiné aux élus et techniciens des collectivités locales, ce document a aussi pour but d’accompagner les citoyens sur le terrain et de les aider à mieux comprend[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 258 - Décembre 2017 - Les notes de l'ADEUS - 258 - Les marchés fonciers agricoles et ruraux en Alsace
2018Analyser les marchés fonciers agricoles et ruraux permet d’apporter un éclairage sur le fonctionnement des territoires. Cette note est la première d’une série qui traite des marchés fonciers agricoles et ruraux. Elle permet une première mise à plat de l’évolution des différents segments en termes de nombre de transactions, de surfaces cédées [...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Article : Article de revuePAC 2014: que faire en cas de réception d'une lettre d'observation?
La Ddtm relève actuellement les anomalies concernant les îlots: surfaces déclarées deux fois ou non admissibles. Que faire en cas d'erreur?Plus d'informations...
Article : Article de revue
Bulletin : Livre2014- Nos villages vus du ciel: Cambron. - La profession agricole en a ras le bol des zonages. - "Contre le gaspillage des terres agricoles": Interview, Josiane Béliard.Plus d'informations...
Bulletin : Livre2013- Nos villages vus du ciel: Aveluy. - Réforme de la PAC: qu'en est-il exactement? - Jeunes agriculteurs: "une semaine pour libérer la terre!". Semaine nationale de la préservation du foncier.Plus d'informations...
Bulletin : Livre2013- Analyse des déterminants des choix de préservation des espaces agricoles et naturels dans les politiques locales d'urbanisme. Apports d'une approche multi-méthodes / Laurence Delattre. - La propriété privée est-elle un droit de l'homme? - Observation foncière et planification. Les marchés fonciers dans le Finistère: ADEUPA-Brest - La ville s[...]Plus d'informations...