Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE INSTITUTIONNEL
CADRE INSTITUTIONNEL |
Documents disponibles dans cette catégorie (470)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Entretien Nicolas Blain, président du comité Union européenne de l'UITP: "L'Europe doit meiux prendre en compte le fait urbain". in Transport Public, 1154 (Février 2015)
[article]
Titre : Entretien Nicolas Blain, président du comité Union européenne de l'UITP: "L'Europe doit meiux prendre en compte le fait urbain". Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : EUROPE ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT EN COMMUN URBAIN ; TRANSPORTS ; UNION EUROPEENNE Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8304
in Transport Public > 1154 (Février 2015) . - p. 46-47[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1123 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2257 - 16 février 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - La relation élu local-fonctionnaire terrirorial (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2257 - 16 février 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - La relation élu local-fonctionnaire terrirorial Titre original : Actes du colloque du 18 décembre 2014. Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : ELU ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4471 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1108 - Cahier détaché Centre de documentation Périodiques Disponible Commande publique: Le sort des contrats en cas de fusion del OPH in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
[article]
Titre : Commande publique: Le sort des contrats en cas de fusion del OPH Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION ; OFFICE PUBLIC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8278
in La Gazette des Communes > 2257 (du 16 au 22 février 2015) . - p. 46-47[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1107 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Transferts de compétences vers l'interco in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
[article]
Titre : Transferts de compétences vers l'interco Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 48-50 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EXERCICE DES COMPETENCES ; TRANSFERT DE COMPETENCE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8279
in La Gazette des Communes > 2257 (du 16 au 22 février 2015) . - p. 48-50[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1107 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L'Elu, "l'Energie et le Climat" (02/2015)
Titre : L'Elu, "l'Energie et le Climat" : L'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir Type de document : Livre Editeur : ANGERS Cedex01 : ADEME Année de publication : 02/2015 Autre Editeur : AMORCE ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9534685-8-8 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ELU ; ENERGIE ; GUIDE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Note de contenu : Les collectivités consomment, produisent et distribuent de l’énergie. Elles planifient l’espace urbain, agissent sur leur patrimoine, montrent l’exemple et incitent les acteurs du territoire à s’engager dans des projets porteurs d’avenir économique et d’emplois durables. Leur rôle essentiel est confirmé par les évolutions législatives et les nombreuses initiatives déjà lancées qui contribuent à l’attractivité des territoires pionniers. Leur implication sur cette thématique doit encore s’amplifier et surtout se structurer pour faire face aux défis que représentent la raréfaction des ressources et le changement climatique. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8283 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1110 ENV1-56 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible 2254 - 26 janvier 2015 - La Gazette des Communes - 2254 - Cahier détaché - Code des marchés publics 2015: Annoté et commenté (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Picardie de demain à l'aube de la fusion des régions in Picardie La Gazette, 3552 (du 16 au 22 janvier 2015)
PermalinkRéforme territoriale: les métropoles affichent déjà leurs ambitions sur les grands projets in Le Moniteur des Travaux Publics, 5799 (16 janvier 2015)
PermalinkLe bel avenir du fait associatif / Hélène BONVALOT in Futuribles, 404 (Janvier-Février 2014)
PermalinkArticuler urbanisme et transport / Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (2015)
PermalinkBilan du premier contrat de plan Etat-Région 2007-2013, EPA-Saint-Etienne / EPA (Etablissement Public d'Aménagement) Saint-Etienne (01/2015)
PermalinkRapport d'activités 2013 - EPA-Saint-Etienne / EPA (Etablissement Public d'Aménagement) Saint-Etienne (01/2015)
PermalinkLes sénateurs contre tout nouveau seuil nécessaire à la constitution d’une intercommunalité in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
Permalink138 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 138 - Structuration urbaine du territoire alsacien: fonctionnement et rôles des communes (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkRéforme territoriale, le "oui" nuancé du Medef de la Somme in Picardie La Gazette, 3544 (du 21 au 27 novembre 2014)
PermalinkLa loi de finances 2015 bouscule les CCI in Picardie La Gazette, 3541 (du 25 au 31 octobre 2014)
PermalinkAvec Attriweb, un logement social peut être accordé en trois jours in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkDécentralisation: Le pôle d'équilibre territorial et rural in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkDépartement et intercos: un fauteil pour deux in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkEnseigmenets de l'enquête auprès de la population du territoire du SCoT du Pays du Ternois (10/2014)
PermalinkPermalinkMaires de la Somme, des Universités pour mieux comprendre ... in Picardie La Gazette, 3536 (du 26 septembre au 2 octobre 2014)
PermalinkNouvelles équipes, nouveaux projets? in Traits Urbains, 70 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkL'habitat alternatif s'officialise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5782 (19 septembre 2014)
PermalinkPublicité: Un encadrement complexe mais possible in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkLa territorialisation redynamise le rôle de l'élu in La Gazette des Communes, 2233 (18 août 2014)
Permalink5776 suppl. - 8 août 2014 - Cahier pratique - N° 5776 - Guide pratique de l'achat public innovant (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa CCI Picardie et la réforme territoriale in Picardie La Gazette, 3526 (du 18 au 24 juillet 2014)
PermalinkFonction publique in La Gazette des Communes, 2231-2232 (21 juillet 2014)
PermalinkLe gouvernement racle les fonds de tiroir pour les contrats de plan in La Gazette des Communes, 2231-2232 (21 juillet 2014)
PermalinkPermalink4e édition du concours Eclosia in Picardie La Gazette, 3525 (du 11 au 17 juillet 2014)
PermalinkL'organisation de l'Etat devra coïncider avec celle des futures régions in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkAvec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5772 (11 juillet 2014)
PermalinkL'essor des transports du quotidien parmi les priorités gouvernementales in Transport Public, 1147 (Juin 2014)
PermalinkOrganisation territoriale : l'association AGIR s'inquiète pour l'avenir du transport scolaire in Transport Public, 1147 (Juin 2014)
PermalinkContrats de ville in La Gazette des Communes, 2229 (07 Juillet 2014)
PermalinkDécoupage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
Permalink"La réforme de la politique de la ville doit aller vite" in La Gazette des Communes, 2228 (30 juin 2014)
PermalinkDécentralisation: Les DG des associations d'élus s'engagent in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
Permalink5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkJean-Claude Billot: nouveau président de l'AMF 80 in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkNouvelle édition du congrès de l'association des maires de la Somme in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkEntretien avec André Vallini, secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale : « Quatorze milliards d’euros de transferts des départements aux régions » in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkEntretien avec Benoît Hamon, ministre de l’Education nationale, sur les rythmes scolaires : « Assouplir tout en restant ferme sur les principes » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkAlain Guengant, directeur de recherche honoraire au CNRS : « Les collectivités vont perdre 27 milliards d’euros de recettes d’ici à 2017 » in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkIntercommunalité : les quatre grands chantiers du nouveau mandat in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkLa suppression des départements ne garantit pas des économies in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkElections : la moitié des grandes intercos changent de tête in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes coopératives d'énergies renouvelables favorisent les économies d'énergie in La Revue durable, 51 (Mai 2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink65 - 02/2014 - Les indicateurs de l'ADEUS - 65 - Le positionnement de Strasbourg dans les classements en 2013 (Bulletin de Les indicateurs de l'ADEUS) / ADEUS
PermalinkSpécial élections dans vos régions in Le Moniteur des Travaux Publics, 5759 (11 avril 2014)
Permalink2216 suppl. - 7 avril 2014 - La Gazette des Communes - 2116 - Cahier détaché - Les premiers actes du mandat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkQuand l'éolien devient citoyen in Alternatives économiques, 334 (Avril 2014)
PermalinkUne affaire qui tourne: le Code de l'urbanisme / Jean-Michel ROUX in Tous urbains, 5 (Mars 2014)
PermalinkMAP: Modernisation de l'action publique in La Gazette des Communes, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkNormes. La simplification enfin? in La Gazette des Communes, 2215 (31 mars 2014)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2214 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2212 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2211 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink399 - 03/2014 - Futuribles - 399 (Bulletin de Futuribles)
PermalinkRéussir L'Action Agricole Picarde - 3414 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2209 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink47 - 02/2014 - Urbanisme - hors-série - N° 47 - Campagnes urbaines - 34e Rencontre des agences d'urbanisme Amiens 2013 (Bulletin de Urbanisme)
PermalinkAlternatives économiques - 332 (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkNote rapide - IAU - 642 - Les polices municipales, état des lieux et chantiers ouverts (Bulletin de IAU)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2204 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAlternatives économiques - 331 (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkLe métier d'élu local (01/2014)
PermalinkOsons la décentralisation ! / Vincent Aubelle (DL 2014, cop. 2014)
PermalinkLe permis de construire en pratique / Sébastien Bourillon (2014)
PermalinkRéussir L'Action Agricole Picarde - 3404 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
PermalinkMission de conseil sur les conditions d'amélioration des prestations d'études en matière d'urbanisme / Hervé Dupont (12/2013)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2197 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2196 - Spécial salon des maires. Les collectivités actrices de la transition énergétique. Les bonnes pratiques, le cadre juridique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2192 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2191 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkL'Actu AULAB - 1 (Bulletin de L'Actu AULAB)
PermalinkGuide de soutien aux associations 2013-2014 (09/2013)
PermalinkPanorama du stationnement public. Premiers enseignements de l'enquête nationale 2010. Collection Dossiers n° 268 (09/2013)
PermalinkLe Point - 2136 (Bulletin de Le Point)
PermalinkPicardie La Gazette - 3476 (Bulletin de Picardie La Gazette)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5721 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkATLAS. Les principales infrastructures de transport de marchandises de l'Europe du Nord-Ouest (07/2013)
Permalinkn° 5 - 07/2013 - Les avis de la FNAU - n° 5 - Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme renové (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkVade-mecum des marchés publics (06/2013)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2173 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAlternatives Economiques - 323 (Bulletin de Alternatives économiques)
PermalinkLes avis de la FNAU - n° 4 - Projet de loi Urbanisme et Logement (Bulletin de Traits Urbains)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2163 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCahiers du Patrimoine. Inventaire Général du Patrimoine Culturel - Périurbains: Territoires, réseaux et temporalités. Actes du colloque d'Amiens, 30 septembre-1er octobre 2010 (Bulletin de Cahiers du Patrimoine)
PermalinkCode électoral / France (DL 2013)
PermalinkRapport d'activités 2013 NORIAP (2013)
Permalink