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Catégorie CADRE INSTITUTIONNEL

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Baromètre du logement dans les villes étudiantes
Article de revue

Baromètre du logement dans les villes étudiantes

15/05/2025
Dans quelle ville française est-il le plus aisé de trouver un logement étudiant? C’est la question à laquelle a souhaité répondre L’Étudiant, à travers la publication de son «baromètre du logement dans les villes étudiantes».
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Commande publique. La modification des clauses financières d'un marché
Article : Article de revue

Commande publique. La modification des clauses financières d'un marché

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Dérèglement climatique. Inondations: les élus face au risque pénal
Article : Article de revue

Dérèglement climatique. Inondations: les élus face au risque pénal

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Marchés publics (4/4). Utilisation de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (4/4). Utilisation de la procédure des "petits lots"

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Marchés publics (3/4). Détermination de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (3/4). Détermination de la procédure des "petits lots"

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Marchés publics (2/4). Formalisation de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (2/4). Formalisation de la procédure des "petits lots"

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Marchés publics (1/4). Présentation de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (1/4). Présentation de la procédure des "petits lots"

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Urbanisme. Permis de construire: la phase de l'instruction
Article : Article de revue

Urbanisme. Permis de construire: la phase de l'instruction

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Révitaliser. Concours pour la nouvelle salle polyvalente du Cendre, Pyu-de-Dôme
Article : Article de revue

Révitaliser. Concours pour la nouvelle salle polyvalente du Cendre, Pyu-de-Dôme : Un nouvel équipement pouvant participer activement à la requalification de l'ensemble de Cendre, à une quinzaine de kilométres au sud-est de Clermont-Ferrand

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Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit?
Article : Article de revue

Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit?

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Le SCoT solidaire du Grand Clermont
Article : Article de revue

Le SCoT solidaire du Grand Clermont

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La Gazette des Communes, 2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série
Bulletin : Périodique

La Gazette des Communes, 2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série

2024
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Inondations. Quel rôle pour les élus locaux?
Article : Article de revue

Inondations. Quel rôle pour les élus locaux?

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Energies. Energethic: s'unir pour mieux produire
Article : Article de revue

Energies. Energethic: s'unir pour mieux produire : Récompensé par le Prix des dynamiques et solidarités rurales du Ceser de Hauts-de-France, l'association Energethic accompagne communes et citoyens pour relocaliser la production d'énergies renouvelables

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Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires
Document électronique

Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires : Palmarès

01/2024
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