Catégorie GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
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Bulletin : LivreLa Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2151 - Cahier détaché - Etats généraux de la démocratie territoriale: Compte rendu intégral. Sénat, 5 octobre 2012.
2012- Les relations entre les acteurs de la décentralisation. - Les moyens des acteurs de la décentralisation et leurs relations avec les citoyens.Plus d'informations...
Documentation généralePlan local d'urbanisme et développement durable. Un document pratique pour innover
11/2011Les collectivités locales sont au premier rang de l’acte d’aménagement du territoire, elles sont le ferment de la mise en oeuvre du développement durable. Les Agences régionales fédérées en réseau oeuvrent au quotidien en direction de ces collectivités. Elles ont souhaité leur apporter un outil pratique qui leur permette de passer de l’austéri[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLa consommation d'espace par l'urbanisation
08/2011Les lois "Grenelle de l’Environnement" réaffirment la nécessité de maîtriser le développement urbain, d’assurer l’utilisation économe des espaces naturels et de préserver les espaces affectés aux activités agricoles et forestières. À cet effet, la loi portant engagement pour l’environnement renforce le rôle desdocuments d’urbanisme. Ce rapport[...]Plus d'informations...
Documentation généraleImpacts macroéconomiques du Grenelle de l'Environnement
12/2010L’objectif du travail proposé est d’évaluer ex ante l’impact macroéconomique des investissements mis en oeuvre dans le cadre du Grenelle de l’environnement, dans les domaines des transports, du bâtiment et des énergies renouvelables. L’étude, fondée sur le modèle macroéconomique Trésor-Insee Mésange, montre que les mesures du Grenelle de l’env[...]Plus d'informations...
Documentation généraleAteliers territoriaux du Grenelle de l'environnement. Elus et étudiants dessinent un nouvel avenir
07/2010Trois mois après la promulgation du Grenelle 2, Etd publie le guide « Ateliers territoriaux du Grenelle : Elus et étudiants dessinent un nouvel avenir » qui rend compte de l’expérimentation lancée en 2009 par Hubert Falco sur 10 territoires volontaires (SCoT et parcs naturels régionaux). Cette expérimentation visait à faire travailler ensemble[...]Plus d'informations...
