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Collection Concept'SCoT, 1 - Mai 2024 - Fiche Schématique - Le SCoT ... en questions.
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Collection Concept'SCoT, 1 - Mai 2024 - Fiche Schématique - Le SCoT ... en questions.

Année de publication : 2024
Paru le : 30/07/2024
Importance : 4 p.
Langues: Français
Index. décimale : AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories : GRAND AMIENOIS ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL
Note de contenu : Le SCoT est un document d’urbanisme créé par la loi « Solidarité et renouvellement urbain » (SRU) en 2000. Il est défini par les articles L.141-1 à 145-1 du Code de l’Urbanisme.
Qu’est ce qu’un SCoT ?
En ligne : https://www.calameo.com/read/000915846537d1c1e4d22
   1 - Fiche Schématique - Le SCoT ... en questions.
Mai 2024
2 - Fiche Schématique - Nature et biodiversité : biens communs et nouvelles valeurs territoriales
Avril 2025
  
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