Documentation générale

Schéma de cohérence territoriale du pays de Saint-Omer approuvé à l'unanimité en comité syndical de 7 mars 2008

2008

Le SCOT est un document stratégique élaboré par les collectivités locales afin de mettre en cohérence les différentes politiques sectorielles (habitat, transport, urbanisme, économie, commerces et services) et de définir à l’échelle de tout le périmètre un projet de développement, ainsi que les moyens d’urbanisme et d’aménagement susceptibles [...]

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Documentation générale

Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme

06/2007

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Documentation générale

Schéma de cohérence territoriale de la région rémoise : évaluation environnementale (document préalable à l'arrêté du projet)

01/2007

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Documentation générale

Schéma de cohérence territoriale de la région Rémoise (SCOT2R)

2007

Le SCoT, Schéma de Cohérence Territoriale, est le plan d'aménagement qui permettra d'orienter le développement de l'agglomération et du Pays rémois au mieux des intérêts de tous. Une fois établi, il définira, sans les figer totalement, les espaces qui accueilleront des nouveaux logements, des entreprises ou des aménagements publics (routes, éq[...]

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Documentation générale

Les enjeux environnementaux locaux dans les documents d'urbanisme

12/2006

Ce rapport présente trois séries de tableaux complémentaires pour aider à prendre en compte l’environnement dans le projet de territoire. Ces tableaux traitent des trois thèmes suivants : - Questionnement pour l’état initial de l’environnement - Référentiel documentaire du Bas-Rhin - Les enjeux environnementaux dans le document d’orientation d[...]

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : Rapport de présentation

06/2006

La région de Strasbourg est dotée d’un schéma directeur approuvé en mars 1973 Ce schéma, couvrant 93 communes, est aujourd’hui largement dépassé L’extension de l’aire urbaine de Strasbourg et le redéploiement des activités économiques reflété par l’augmentation des distances pour les déplacements domicile-travail ont conduit à élargir le périm[...]

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Documentation générale

SCOT Le Havre Pointe de Caux Estuaire. Cahier N°6 : les temps forts du diagnostic du SCOT

05/2006

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Documentation générale

Scot Pays de Lorient : Etat initial de l'environnement (document arrêté au comité du 28 mars 2006)

03/2006

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Documentation générale

Etat initial de l'environnement. SCOT de la métropole de Nantes-Saint-Nazaire

2006

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SCOT Le Havre Pointe de Caux Estuaire. Projet approuvé en comité syndical du 28/01/2008

11/2005

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Documentation générale

Consultation des services de l'Etat, des élus, des acteurs socio-économiques et des associations sur l'avant-projet Seine-Nord Europe - Dossier environnement.

10/2005

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Documentation générale

Prise en compte de l'environnement dans les SCOT

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