Guide pratique du SCoT N°1 : La mise en compatibilité des documents d'urbanisme locaux avec le SCoT
Auteurs :
ADEUPA, Auteur
Importance :
47 p.
Langues:
Français
Index. décimale :
AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories :
Brest
;
COMPATIBILITE
;
DOCUMENT D'URBANISME
;
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL
Ce guide pratique du SCoT est un document qui a vocation à aider les collectivités dans la démarche de mise en compatibilité de leur document local d’urbanisme avec le SCoT du Pays de Brest.
Élaboré en collaboration avec un groupe de travail réunissant des techniciens de différentes collectivités du Pays et la DDTM, ce document reprend l’ensemble des prescriptions énoncées dans le SCoT. Pour chacune d’entre elles, la traduction attendue à l’échelle communale est détaillée.
Une fois complété, ce document permettra d’argumenter le choix que doit effectuer la collectivité, dans la procédure à engager pour se mettre en compatibilité avec le SCoT (Élaboration, révision ou modification).
Élaboré en collaboration avec un groupe de travail réunissant des techniciens de différentes collectivités du Pays et la DDTM, ce document reprend l’ensemble des prescriptions énoncées dans le SCoT. Pour chacune d’entre elles, la traduction attendue à l’échelle communale est détaillée.
Une fois complété, ce document permettra d’argumenter le choix que doit effectuer la collectivité, dans la procédure à engager pour se mettre en compatibilité avec le SCoT (Élaboration, révision ou modification).
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 282 | AMT3-153 | Périodique | Centre de documentation | Sections thématiques | Disponible |