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Catégorie FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS

Accueil > Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS
folderACCES A LA FONCTIONfolderACTE BILATERAL folderACTE DES POUVOIRS PUBLICS
folderCONTENU DES ACTES folderDOCUMENT JURIDIQUE folderEXERCICE DES COMPETENCES
folderMISE EN VIGUEUR folderPROCEDURE
Synonyme(s)
ANALYSE INSTITUTIONNELLE FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL

Documents disponibles dans cette catégorie (370)

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Agriculture. Une ferme en régie alimente les écoles et les crèches
Article : Article de revue

Agriculture. Une ferme en régie alimente les écoles et les crèches : Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)

La commune de Chambray-lès-tours a investi dans la création d’une ferme municipale en régie. Le maraîcher produit 13 tonnes de légumes par an.
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Baromètre du logement dans les villes étudiantes
Article de revue

Baromètre du logement dans les villes étudiantes

15/05/2025
Dans quelle ville française est-il le plus aisé de trouver un logement étudiant? C’est la question à laquelle a souhaité répondre L’Étudiant, à travers la publication de son «baromètre du logement dans les villes étudiantes».
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Commande publique. La modification des clauses financières d'un marché
Article : Article de revue

Commande publique. La modification des clauses financières d'un marché

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Marchés publics (4/4). Utilisation de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (4/4). Utilisation de la procédure des "petits lots"

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Marchés publics (3/4). Détermination de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (3/4). Détermination de la procédure des "petits lots"

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Marchés publics (2/4). Formalisation de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (2/4). Formalisation de la procédure des "petits lots"

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Marchés publics (1/4). Présentation de la procédure des "petits lots"
Article : Article de revue

Marchés publics (1/4). Présentation de la procédure des "petits lots"

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Urbanisme. Permis de construire: la phase de l'instruction
Article : Article de revue

Urbanisme. Permis de construire: la phase de l'instruction

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Révitaliser. Concours pour la nouvelle salle polyvalente du Cendre, Pyu-de-Dôme
Article : Article de revue

Révitaliser. Concours pour la nouvelle salle polyvalente du Cendre, Pyu-de-Dôme : Un nouvel équipement pouvant participer activement à la requalification de l'ensemble de Cendre, à une quinzaine de kilométres au sud-est de Clermont-Ferrand

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Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit?
Article : Article de revue

Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit?

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Le SCoT solidaire du Grand Clermont
Article : Article de revue

Le SCoT solidaire du Grand Clermont

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La Gazette des Communes, 2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série
Bulletin : Périodique

La Gazette des Communes, 2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série

2024
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Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires
Document électronique

Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires : Palmarès

01/2024
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Document numeriques Document numérique
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Urbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes
Article : Article de revue

Urbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes : Les juges administratifs se sont prononcés sur la portée normative des documents éléborés par les communes pour encadrer les projets de construction

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Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités
Article : Article de revue

Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités

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