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Le Scot : Schéma de cohérence territoriale
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Le Scot : Schéma de cohérence territoriale

Documentation générale
Auteurs : Cécile BENOIT, Auteur
Editeur : PARIS Cedex 02 : Groupe Moniteur , | 2001
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12388-3
Importance : 204 p. / 16x26
Prix : 38
Langues: Français
Index. décimale : AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories : COMPATIBILITE ; DOCUMENT D'URBANISME ; GESTION ; MISE EN OEUVRE ; OBJECTIF ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL
Le premier ouvrage pratique consacré à l'élaboration et au suivi du SCOT
Le schéma de cohérence territoriale est la clef de voûte de la nouvelle planification territoriale. Les objectifs qui lui sont assignés par le législateur permettent de mieux en appréhender la portée et la complexité : développement durable, renforcement de la démocratie locale, protection de l'environnement ou encore mixité sociale. Son élaboration et sa gestion impliquent ainsi la mise en réseau de nombreuses compétences, fédérant une ingénierie tant publique que privée. L'ouvrage est conçu pour en saisir aussi bien l'économie que son objet.
Il permet notamment de :
– l'inscrire dans la nouvelle hiérarchie des normes d'urbanisme ;
– déceler et déjouer les pièges cachés de son élaboration ;
– élaborer les différents actes et documents qui le composent ;
– formaliser l'ensemble de ces documents ;
– donner du sens aux orientations et s'assurer de leur cohérence.
Tous les textes législatifs ou réglementaires applicables font l'objet de commentaires précis et concis, agrémentés des éléments de jurisprudence utiles. Ils sont enrichis par des conseils pratiques et remarques de l'auteur.

Exemplaires (2)

Liste des exemplaires
Code-barresCoteSupportLocalisationSectionDisponibilité
103003_2AMT3-10Documentation généraleCentre de documentationPériodiquesDisponible
103003_1AMT3-10Documentation généraleCentre de documentationPériodiquesDisponible
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