Guide des zones d'aménagement concerté
Documentation générale
Auteurs :
Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, Auteur
ISBN/ISSN/EAN :
978-2-11-002148-9
Importance :
209 p. / 15,8x24
Prix :
10,6
Langues:
Français
Index. décimale :
AMC (AMENAGEMENT COMMUNAL)
Catégories :
ACTE DE CREATION
;
COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES
;
JURISPRUDENCE
;
MANUEL
;
OPERATION
;
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
;
PROCEDURE
;
REALISATION
Réponse complète à chaque problème auquel est confronté celui qui doit choisir, appliquer, gérer... Une procédure de ZAC. Chaque sujet est traité sous forme de questions/réponses assorties d'un état exhaustif des textes, de la jurisprudence essentielle et des commentaires de l'administration.
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 131403 | AMC2-14 | Documentation générale | Centre de documentation | Archives | Disponible |