Evaluation environnementale des directives territoriales d'aménagement : guide méthodologique
Documentation générale
Auteurs :
Michèle EYBALIN, Auteur
Importance :
45 p. / 21x29,7
Langues:
Français
Index. décimale :
AMT (AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION)
Catégories :
CAHIER DES CHARGES
;
DEVELOPPEMENT DURABLE
;
DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT
;
ENVIRONNEMENT
;
EVALUATION
;
GUIDE
;
LOGISTIQUE
;
METHODOLOGIE DU PROJET
;
MISE EN OEUVRE
;
PROTECTION DE LA NATURE
Les études d'impact en amont des travaux d'aménagement ont permis de préserver l'environnement et d'assurer la réalisation de projets de qualité. Souhaitant étendre l'intégration de l'environnement aux autres domaines d'intervention, la Commission Européenne a proposé de mettre en place une évaluation des incidences de certains programmes sur l'environnement. Ce guide pratique, élaboré à partir d'expériences étrangères ou variées par les Diren et les services de l'administration (Datar, DGUHC et DNP), propose une méthodologie à l'usage des services de l'Etat impliqués dans la logique de développement durable. La méthode d'évaluation se décompose en plusieurs étapes : la définition du profil environnemental du territoire, l'élaboration d'un cahier des charges de l'évaluation, l'analyse des impacts du projet sur l'environnement. L'évaluation est intégrée au processus d'élaboration de la directive territoriale d'aménagement. En annexe, de nombreux tableaux d'évaluation ainsi qu'une liste d'adresses utiles et une bibliographie.
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
169403 | AMT3-44 | Documentation générale | Centre de documentation | Archives | Disponible |