Catégorie ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE
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Article de revueAménager et gérer durablement un parc d'activités : Cadre de référence régional 2026
01/03/2026Le cadre de référence de l’aménagement et la gestion durable des parcs d’activités, réalisé par l’ARBE, a été co-construit avec des acteurs économiques, des professionnels de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme, de l’environnement, des aménageurs publics et privés afin de confronter les discours et définir les défis que doivent relever[...]Plus d'informations...
Article de revueUn guide pour aider les intercommunalités à élaborer une stratégie du foncier économique
21/07/2025À l’heure du zéro artificialisation nette, ces zones constituent "un réservoir potentiel important compte tenu de leur faible densité" mais ce potentiel reste souvent "peu connu", souligne le document intitulé "Quand les zones d’activités se transforment : cap sur la mutabilité du foncier économique".Plus d'informations...
PlaquetteQuand les zones d’activités se transforment : cap sur la mutabilité du foncier économique : ZAN
07/2025La Banque des Territoires vient d’éditer un guide pour aider les intercommunalités à optimiser la gestion foncière de leurs zones d’activités économiques (à télécharger ci-dessous). À l’heure du zéro artificialisation nette, ces zones constituent "un réservoir potentiel important compte tenu de leur faible densité" mais ce potentiel reste souv[...]Plus d'informations...
Article de revueZAN : les députés facilitent l'implantation de projets industriels, routiers ou de centres de données
30/05/2025Lors de l'examen du projet de loi sur la simplification économique, les députés ont adopté, en séance publique, mercredi 28 mai, plusieurs amendements qui prévoient de nouvelles dérogations au dispositif de zéro artificialisation nette (ZAN).Plus d'informations...
Bulletin : PériodiqueCollection Concept'SCoT, 3 - Septembre 2025 - Fiche Schématique - Une solution de régulation du foncier économique : la dissociation entre le foncier et le bâti ?
2025Depuis l’adoption de la loi SRU en 2000, plusieurs textes législatifs (lois Grenelle II, ALUR, Biodiversité, ELAN, et Climat et Résilience) ont progressivement renforcé les exigences en matière de préservation des sols. Ces dispositions ont pour effet de réduire les possibilités de mobilisation du foncier, ce qui accentue la pression sur les [...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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