Catégorie CHARTE INTERCOMMUNALE
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Article : Article de revue
AtlasNouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux
01/2013Cet atlas propose un lecture ionédite des implications territoriales de la réforme de la taxe professionnelle: quelle est la répartition territoriale du nouveau panier de ressources et de ses différentes composantes? Quelles territoires vont bénéficier demain d'une nouvelle dynamique de leur ressources, alors que d'autres seront fragilisés par[...]Plus d'informations...Nouveauté
PlaquetteCharte agricole pour une agriculture urbaine durable sur le territoire de l'agglomération orléanaise
20121- Diagnostic territorial 2- Socle des engagements sur trois grands axes : - « Connaître, préserver et pérenniser » : Prendre en compte l’activité agricole dans le développement de l’agglomération et assurer une pérennité au foncier agricole (3 orientations - 9 actions) - « Produire et vendre » : Valoriser et favoriser l’activité économique[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLa démarche Scot témoin : l'articulation entre Scot et projet de territoire (charte de pays, projet d'agglomération), journée d'échanges du 2 février 2005
2005La démarche SCOT-témoins est une démarche d'observation et de suivi d'une quinzaine de sites jugés représentatifs de la diversité des contextes locaux et des problématiques qui sont au coeur de l'élaboration des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT). Elle constitue un échange d'expériences et de pratiques qui sont les thèmes privilégiés de [...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation générale
LivreLes pays
2001La France de demain comportera-t-elle 350 à 500 " pays " à l'échelle des bassins d'emploi ? La loi d'orientation du 25 juin 1999 pour l'aménagement et le développement du territoire (Loaddt) offre de nouvelles perspectives en matière de développement local de recomposition des territoires. Les pays sont des territoires de projet fédérant les a[...]Plus d'informations...
