Catégorie FINANCES LOCALES
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Article : Article de revue
Bulletin : Livre2014- Dépenses locales: L'incitation financière aux fusions ne suffira pas. - Décentralisation: La loi "Métropoles" validée, le prochain texte précisé. - Aménagement: ces villes qui s'adaptent au vieillissement des habitants. - Lois de finances pour 2014: Les principales mesures.Plus d'informations...
Bulletin : Livre2013- Congrès de l'AMF: Résignés, les maires se concentrent sur mars 2014: Malgré les désaccords, sur les rythmes solaires, intercommunalité ou les finances locales, les élus semblent déjà tournés vers les élections de mars 2014. - Transports: Le bus à haut niveau de service sur la bonne voie: Urbain et périurbain, Analyses de coûts et besoins, Ex[...]Plus d'informations...
Bulletin : Livre2013- Finances locales: Les maires entre le marteau et l'enclume. - Entretien croisé: trois élus à l'heure des choix. Saint-Etienne, Agen et Wattwiller. Quelle stratégie financière convient-il de mettre en oeuvre pour développer le territoire? - Commande publique; Faut-il lier l'accès aux marchés au respect de l'égalité hommes-femmes? Vincent Felt[...]Plus d'informations...
AtlasNouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux
01/2013Cet atlas propose un lecture ionédite des implications territoriales de la réforme de la taxe professionnelle: quelle est la répartition territoriale du nouveau panier de ressources et de ses différentes composantes? Quelles territoires vont bénéficier demain d'une nouvelle dynamique de leur ressources, alors que d'autres seront fragilisés par[...]Plus d'informations...
Bulletin : LivreLa Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2150 - Cahier détaché - Handicap, accessibilité et collectivités
2012- Les enjeux multiples de l'accessibilité. - Processus électoral et accessibilité. - L'écheance de 2015: un défi pour les ERP. - Des systèmes de transports accessibles à tous. - Voirie et espace public: la chaîne de déplacement. - L'obligation d'accessibilité du logement. - L'accessibilité aux technologies de l'information.Plus d'informations...
