Document électronique

La mutualisation au service des communes, des intercommunalités et de leurs établissements

05/2015

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Plaquette

Instruction des autorisations d'urbanisme : Les enjeux d'une nouvelle organisation locale

10/2014

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Plaquette

Le Logement social et les politiques locales de l'habitat - Cahier pratique Documents Juin-Juillet 2014 : Guide à l'usage des élus locaux

Juin 2014

L'avant-propos de Jacques Pélissard : L’accès au logement : un axe majeur des politiques territoriales Permettre à chacun d’accéder au logement est un axe majeur des politiques territoriales que mènent les élus communaux et intercommunaux. C’est un objectif exigeant car la conduite de la politique de l’habitat doit être inscrite dans un [...]

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Documentation générale

Le maire et l'ingénierie. Mémento à destination des élus pour une aide à la réalisation des projets (aménagement, voirie, espaces publics...)

01/2012

L’expérience a montré que la qualité finale d’un aménagement dépend «pour beaucoup de la qualité des commandes passées par le maître d’ouvrage auprès des nombreux acteurs impliqués dans le projet, parmi lesquels on compte les assistants à maîtrise d’ouvrage, les maîtres d’œuvre, les services techniques des communes ou des intercommunalités, le[...]

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