Auteur ADCF
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Document électroniqueNouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité. Une priorité des prochains mandats locaux
05/2020Expliquer l’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité, donner des idées pour la mettre en œuvre concrètement et explorer les pistes de coopération territoriale... tels sont les objectifs de ce guide de l'AdCF élaboré en partenariat avec Transdev afin d’aider les communautés de communes qui devront décider de cette prise de compét[...]Plus d'informations...
Document électroniqueConcerter à l'échelle intercommunale - Guide pratique
10/2019L’AdCF, en partenariat avec le cabinet Palabreo, publie un guide pratique à l’attention des élus et de leurs équipes qui souhaiterait engager des démarches de concertation. L’objectif de cette publication : les accompagner pas-à-pas et leur donner les outils méthodologiques nécessaires pour des concertations réussies. Le travail réalisé [...]Plus d'informations...
Document électroniqueGuide pour la revitalisation du commerce de proximité
10/2019Le commerce de proximité est aujourd’hui perçu comme un véritable service au public, qui appelle des politiques publiques locales de diversification, requalification et adaptation aux évolutions des modes de consommation.Les opérations de maîtrise, gestion et valorisation du foncier commercial sont un des le-viers majeurs des actions de revita[...]Plus d'informations...
PlaquetteLe cadre légal de l'urbanisme commercial : Présentation des dispositions juridiques. Mise à jour après propulgation de la loi ELAN - 2019
05/2019L’AdCF actualise la présentation synthétique du droit applicable en matière d’urbanisme commercial qu’elle avait rédigée en 2016 à destination des communautés et métropoles. Elle s’est à nouveau associée au cabinet AdDen pour cette mise à jour après la promulgation de la loi ELAN qui renforce ou modifie certaines dispositions intéressant parti[...]Plus d'informations...
Document électroniqueEconomie circulaire, plan d'actions pour les intercommunalités
10/2018Destiné aux acteurs publics locaux, le guide « Economie circulaire, plan d’actions pour les intercommunalités » se propose d’accompagner avec méthodologie ceux qui envisagent de mettre en place de véritables stratégies d’économie circulaire à l’échelle des bassins de vie. Réalisée par l’AdCF, l’ADGCF avec le partenariat de Veolia, cette étude[...]Plus d'informations...
Document électroniqueQuelles ambitions économiques pour nos territoires ? Analyse des schémas régionaux de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII)
02/2018Une nouvelle publication de l’AdCF, réalisée avec le soutien de la Caisse des Dépôts, est consacrée à l’analyse comparée des SRDE-II et de leur dimension territoriale. Elle est destinée aux communautés engagées dans leur conventionnement avec les régions pour mettre en œuvre le schéma régional de développement économique, d’innovation et d’int[...]Avec la loi NOTRe, le législateur a souhaité enfin clarifier une répartition des compétences économiques réputée illisible et inefficace. Là où chaque échelon territorial allait de sa propre politique de développement économique, multipliant les dispositifs sans coordination véritable, la loi met en avant un binôme région-communauté/métropole,[...]Plus d'informations...
Documentation généraleCommunautés et entreprises. Repères pour agir à l'attention des élus et des développeurs économiques : 15 questions-réponses
2017Dans le cadre de son programme d’actions sur le développement économique, l’AdCF publie, avec le soutien de la Caisse des dépôts, une étude sur les relations intercommunalités-entreprises. Réalisée par l’association Idées avec l’AdCF, cette étude se présente sous forme de questions-réponses et illustre les coopérations concrètes que les commun[...]Plus d'informations...
PlaquetteLe cadre légal de l'urbanisme commercial : une présentation synthétique
07/2016L’AdCF s’est associée au Cabinet AdDen, société d’avocats dédiée au droit public et au droit de l’environnement et particulièrement investie dans le domaine de l’aménagement commercial et de son implantation territoriale, pour rédiger, à destination spécifique des communautés et métropoles, cette synthèse du cadre légal applicable en matière d[...]Plus d'informations...
Document électroniqueMobilités et intermodalité, la nouvelle donne. Les enjeux de l’intermodalité dans la perspective de la nouvelle planification régionale
07/2016Les lois Grenelle, Maptam et NOTRe ont redessiné le paysage de la gestion des mobilités et offrent un nouveau cadre aux politiques locales de déplacements. Au début de la législature de 2012, l’AdCF a plaidé aux côtés du GART pour le renforcement des compétences des autorités organisatrices de transport (AOT), devenues autorités organisatrices[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLes agglomérations et leur territoire. Dix ans de dynamiques socio-économiques
09/2011Les atouts pour observer les environnements socioéconomiques des territoires urbains - Atelier panorama des agglomérations - 22e convention de l'AdCF "Si un large consensus existe sur le rôle moteur des agglomérations françaises en matière de compétitivité et de croissance économique, on mesure moins bien leur grande diversité tant sur le pla[...]Plus d'informations...
Documentation généralePortrait des intercommunalités rurales : périmètres, compétences et actions
12/2009A l'heure des Assises des territoires ruraux organisées par le gouvernement et du débat parlementaire sur la réforme des collectivités locales, l'AdCF publie "Portrait des intercommunalités rurales : périmètres, compétences et actions". Alors que le phénomène de périurbanisation s'accentue et que les besoins des usagers (enfance, équipements c[...]Plus d'informations...
