Le Courrier des Maires, Le Courrier des Maires - 202
Année de publication :
2007
Paru le :
01/05/2007
Note de contenu :
ILS FONT L’ACTUALITÉ Claudy Lebreton, Fabienne Keller, Alain Bayrou, Marcel Charmant, Jean-Jacques Hubert… les échos de l’action des élus
ÇA FAIT DÉBAT CUCS : les élus cherchent le bon territoire
EUROPE Interview de Jean-Michel Daclin, adjoint au maire de Lyon, chargé du rayonnement international
ENTRETIEN Avec Louis Schweitzer, président de la Halde « Je suis pour des mesures rendant bien réelle l’égalité des chances »
CRC LES RELATIONS AVEC LES ÉLUS LOCAUX : CE QUI A CHANGÉ EN 25 ANS PARTAGE D’EXPÉRIENCE
Favoriser la scolarisation des enfants handicapés.
DÉVELOPPEMENT DURABLE Kaysersberg : le maire dirige la traque aux énergies fossiles Henri Stoll estime que son projet n’est pas une utopie
SOCIAL Epinay-sur-Seine : femmes, une année pour préparer une journée
INTERNET Talence : un conseil municipal dématérialisé
ENVIRONNEMENT Aix-les-Bains : un partenariatpour limiter les commerces bruyants
Cahier juridique :
SOMMAIRE
TEXTES OFFICIELS Une sélection des principaux textes législatifs et réglementaires parus au Journal offi ciel
JURISPRUDENCE Une sélectiondes principaux arrêts et décisions rendus par les juridictions
ÉTUDE DE CAS Marchés publics : le risque du recours aux associations transparentes
RÉPONSES MINISTÉRIELLES Une sélection des réponses du gouvernement aux questions des parlementaires
ANALYSE Le rôle des conseils généraux dans la protection de l’enfance
FICHES PRATIQUES Réglementation. La police des animaux dangereux
Réglementation. La police des animaux errants
Administration. La réglementation des dispositifs biométriques
Urbanisme. Ouverture et exploitation d’un camping
Funéraire.Opérateurs, prestations, prix : l’information des administrés
Elections municipales 2008. La gestion des dépenses électorales
QUESTIONS-RÉPONSES
50 questions sur Le contrôle de gestion exercé par les CRC
• Origines et fi nalités : le contrôle instauré par la loidu 2 mars 1982, son champ d’application.
• Procédure applicable : rapporteur, formations de délibéré, rôle du ministère public.
• Contenu du contrôle : objet du contrôle, secteurs d’activités, statistiques 2006.
• Conséquences du contrôle : impact sur les collectivités, suites,rôle de la CDBF.
SPORT Lunéville : des tournois rapprochent jeunes et institutions
AMÉNAGEMENT Les trophées de l’aménagement urbain 2007
GESTION DE CRISE Une « avalanche d’air » met Arques en bataille
VU D’AILLEURS Oulu en Finlande, première en innovation
AMÉNAGEMENT Le choix durable des pompes à chaleur géothermique
GESTION Les marchés de plein air Les élus jouent un rôle clé dans leur modernisation
10 CONSEILS Elaborer un PLU : une démarche de projet
Les élus locaux face aux dérives sectaires
STRATÉGIE Accueillir le magistrat de la chambre régionale des comptes
PORTRAIT Maurice Charrier, maire de Vaulx-en-Velin (69)
ÇA FAIT DÉBAT CUCS : les élus cherchent le bon territoire
EUROPE Interview de Jean-Michel Daclin, adjoint au maire de Lyon, chargé du rayonnement international
ENTRETIEN Avec Louis Schweitzer, président de la Halde « Je suis pour des mesures rendant bien réelle l’égalité des chances »
CRC LES RELATIONS AVEC LES ÉLUS LOCAUX : CE QUI A CHANGÉ EN 25 ANS PARTAGE D’EXPÉRIENCE
Favoriser la scolarisation des enfants handicapés.
DÉVELOPPEMENT DURABLE Kaysersberg : le maire dirige la traque aux énergies fossiles Henri Stoll estime que son projet n’est pas une utopie
SOCIAL Epinay-sur-Seine : femmes, une année pour préparer une journée
INTERNET Talence : un conseil municipal dématérialisé
ENVIRONNEMENT Aix-les-Bains : un partenariatpour limiter les commerces bruyants
Cahier juridique :
SOMMAIRE
TEXTES OFFICIELS Une sélection des principaux textes législatifs et réglementaires parus au Journal offi ciel
JURISPRUDENCE Une sélectiondes principaux arrêts et décisions rendus par les juridictions
ÉTUDE DE CAS Marchés publics : le risque du recours aux associations transparentes
RÉPONSES MINISTÉRIELLES Une sélection des réponses du gouvernement aux questions des parlementaires
ANALYSE Le rôle des conseils généraux dans la protection de l’enfance
FICHES PRATIQUES Réglementation. La police des animaux dangereux
Réglementation. La police des animaux errants
Administration. La réglementation des dispositifs biométriques
Urbanisme. Ouverture et exploitation d’un camping
Funéraire.Opérateurs, prestations, prix : l’information des administrés
Elections municipales 2008. La gestion des dépenses électorales
QUESTIONS-RÉPONSES
50 questions sur Le contrôle de gestion exercé par les CRC
• Origines et fi nalités : le contrôle instauré par la loidu 2 mars 1982, son champ d’application.
• Procédure applicable : rapporteur, formations de délibéré, rôle du ministère public.
• Contenu du contrôle : objet du contrôle, secteurs d’activités, statistiques 2006.
• Conséquences du contrôle : impact sur les collectivités, suites,rôle de la CDBF.
SPORT Lunéville : des tournois rapprochent jeunes et institutions
AMÉNAGEMENT Les trophées de l’aménagement urbain 2007
GESTION DE CRISE Une « avalanche d’air » met Arques en bataille
VU D’AILLEURS Oulu en Finlande, première en innovation
AMÉNAGEMENT Le choix durable des pompes à chaleur géothermique
GESTION Les marchés de plein air Les élus jouent un rôle clé dans leur modernisation
10 CONSEILS Elaborer un PLU : une démarche de projet
Les élus locaux face aux dérives sectaires
STRATÉGIE Accueillir le magistrat de la chambre régionale des comptes
PORTRAIT Maurice Charrier, maire de Vaulx-en-Velin (69)
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 69603 | Presse papier | Centre de documentation | Périodiques | Disponible |
