Environnement. Le vent pourrait tourner pour l'éolien in Le Moniteur des Travaux Publics, 6218 (11 Novembre 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6218 (11 Novembre 2022) . - p. 66-67 Titre : Environnement. Le vent pourrait tourner pour l'éolien : Simplification, incitations financières. Ce que le gouvernement prévoit pour accélérer les projets Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 66-67 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE EOLIENNE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17922 [article]

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2638/42 - du 31 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638/42 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de La Gazette des Communes Titre : 2638/42 - du 31 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638/42 - Cahier détaché Titre original : Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; GESTION ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7310 [n° ou bulletin]

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2639 - du 7 au 13 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2639 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de La Gazette des Communes Titre : 2639 - du 7 au 13 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2639 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/11/07/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7311 [n° ou bulletin]

Contient

• Bertrant Burdet, "Airbnb représente une opportunité pour les territoires uraux" in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
• Développement rural. Les régions appelées à mettre le paquet sur l'agriculture bio in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
• Aménagement. "Les villes n'ont pas vocation à croître éternellement" in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
• Développement local. Ces stations-service publiques qui rendent les communes plus attractives in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
• S'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)

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S'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2639 (du 7 au 13 novembre 2022) . - p. 62-63 Titre : S'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette : ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SRADDET Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17908 [article]

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Aménagement. Etudes d'impact: les juges sont de plus en plus exigeants in Le Moniteur des Travaux Publics, 6216 (28 Octobre 2022)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6216 (28 Octobre 2022) . - p. 78-79 Titre : Aménagement. Etudes d'impact: les juges sont de plus en plus exigeants Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17915 [article]

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Entretien François Ruffin. Désindustrialisation. "Les élus locaux sont des pleurnicheurs" in La Gazette des Communes, 2638 (du 24 au 30 octobre 2022)

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2637 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2637 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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2638 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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Zones à faibles émissions (1/2). ZFE: champ d'application, compétence et contenu in La Gazette des Communes, 2637 (du 24 au 30 octobre 2022)

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Zones à faibles émissions (2/2). ZFE: modalités et moyens de contrôle in La Gazette des Communes, 2638 (du 24 au 30 octobre 2022)

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Urbanisme. ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6215 (21 Octobre 2022)

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2636 - du 17 au 23 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2636 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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Rénovation. Audit pour les logements gros consommateur d'énergie in La Gazette des Communes, 2636 (du 17 au 23 octobre 2022)

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Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6214 (14 Octobre 2022)

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2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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