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Intercommunalité : les quatre grands chantiers du nouveau mandat in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
[article]
Titre : Intercommunalité : les quatre grands chantiers du nouveau mandat Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : BUDGET ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE DE COMMUNES ; REFORME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6322
in La Gazette des Communes > 2223 (26 Mai 2014) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
[article]
Titre : Loi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 52-54 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; PARTICIPATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6326
in La Gazette des Communes > 2223 (26 Mai 2014) . - p. 52-54[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
[article]
Titre : La loi « Alur » décryptée (1) : le renforcement du rôle intégrateur du Scot Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; LOI Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6185
in La Gazette des Communes > 2222 (19 mai 2014) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 167 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La suppression des départements ne garantit pas des économies in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
[article]
Titre : La suppression des départements ne garantit pas des économies Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEPARTEMENT ; ECONOMIE ; REFORME Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6183
in La Gazette des Communes > 2222 (19 mai 2014) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 167 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
[article]
Titre : Dossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 21-26 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; METROPOLE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6068
in La Gazette des Communes > 2221 (12 mai 2014) . - p. 21-26[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 125 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Elections : la moitié des grandes intercos changent de tête in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkPermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes coopératives d'énergies renouvelables favorisent les économies d'énergie in La Revue durable, 51 (Mai 2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
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PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
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