Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (1136)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Droit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
[article]
Titre : Droit locatif social : Les principales incidences de la loi "Alur" Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LOGEMENT EN LOCATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7590
in La Gazette des Communes > 2239 (6 octobre 2014) . - p. 52-53[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 608 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Enseigmenets de l'enquête auprès de la population du territoire du SCoT du Pays du Ternois (10/2014)
Titre : Enseigmenets de l'enquête auprès de la population du territoire du SCoT du Pays du Ternois Type de document : Etude agence Editeur : AULAB: Agence d'Urbanisme de l'Arrondissement de Béthune Année de publication : 10/2014 Importance : 20 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ANALYSE DES DONNEES ; ENQUETE PUBLIQUE ; ESPACE RURAL ; HABITANT ; MODE DE VIE ; PERCEPTION ; PERCEPTION DE L'ESPACE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOCIOLOGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION En ligne : http://www.ftpaulab.fr/Dossiers/Dossier_enqu%C3%AAte_Ternois.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7876 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 797 - Etude agences Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Instruction des autorisations d'urbanisme : Les enjeux d'une nouvelle organisation locale Titre original : Loi ALUR Type de document : Plaquette Editeur : AMF Année de publication : 10/2014 Importance : 46 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION ; DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; GUIDE ; PLANIFICATION URBAINE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7719 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 712 JUR1-24 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
AdCF-AMF-Etude-Instr.pdfAdobe Acrobat PDF Maires de la Somme, des Universités pour mieux comprendre ... in Picardie La Gazette, 3536 (du 26 septembre au 2 octobre 2014)
[article]
Titre : Maires de la Somme, des Universités pour mieux comprendre ... Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 7 Langues : Français (fre) Catégories : ASSOCIATION ; MAIRE ; SOMME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : Premier élu de Ferrières, jean-Claude Billot est également à la tête de l'Union des maires de la Somme. Et pour lui, les Universités des maires de la Somme qui se tiennent le 3 octobre prochain à Mégacité (Amiens) constituent un temps fort important qui va permettre d'aider les jeunes édiles à exercer leurs missions au mieux. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7526
in Picardie La Gazette > 3536 (du 26 septembre au 2 octobre 2014) . - p. 7[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 555 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
Titre : La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 : Assistance juridique Type de document : Cadre juridique Auteurs : Agence d'urbanisme de la région grenobloise, Auteur Editeur : Agence d'urbanisme de la région grenobloise Année de publication : 10/2014 Importance : 22 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un certain nombre de dispositions qui impactent nos territoires, telles que la suppression du Coefficient d’occupation des sols, la caducité des Plans d’occupation des sols, le transfert de la compétence Plan local d’urbanisme vers les communautés de communes et communautés d’agglomération.
Pour vous aider à prendre la mesure de ces changements, l’Agence d’urbanisme propose, dans sa note juridique » La modernisation des documents de planification et d’urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014″ un décryptage et une analyse des principales dispositions du volet urbanisme de la loi ALUR.
En ligne : http://www.aurg.org/wp-content/uploads/alur-final-2.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7689 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 679 JUR1-21 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Urbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkL’agenda et les modalités du chantier de l’accessibilité assouplis in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkLes attentes avant l’examen du projet de loi « transition énergétique » in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkNouvelles équipes, nouveaux projets? in Traits Urbains, 70 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
Permalink2237 - 22 septembre 2014 - La Gazette des Communes - 2228 - Cahier détaché - Spécial primes 2014 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkConseil départemental : Manuel Valls dessine une France à trois vitesses in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
Permalink