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L'aménagement commercial corrigé par Elan in Le Moniteur des Travaux Publics, 6024 (5 avril 2019)
[article]
Titre : L'aménagement commercial corrigé par Elan : La loi du novembre a pour objectifs d'inciter les porteurs de projet à s'implanter en centre-ville et de mieux intégrer les surfaces de vente dans l'espace urbain. Décryptage des principales mesures Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14833
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6024 (5 avril 2019) . - p. 80-81[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5463 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi d'orientation des mobilités. Le Sénat rend une copie plus ambitieuse in Le Moniteur des Travaux Publics, 6025 (12 avril 2019)
[article]
Titre : Loi d'orientation des mobilités. Le Sénat rend une copie plus ambitieuse Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 12-14 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14835
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6025 (12 avril 2019) . - p. 12-14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5464 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La procedure intégrée pour le logement, un coup d'accélérateur à la construction in La Gazette des Communes, 2461 (du 15 au 21 avril 2019)
[article]
Titre : La procedure intégrée pour le logement, un coup d'accélérateur à la construction Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 40-41 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14849
in La Gazette des Communes > 2461 (du 15 au 21 avril 2019) . - p. 40-41[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5470 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le Sénat pointe les grand enjeux de la loi sur les mobilités in Ville Rail et Transports, 622 (Avril 2019)
[article]
Titre : Le Sénat pointe les grand enjeux de la loi sur les mobilités Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14836
in Ville Rail et Transports > 622 (Avril 2019) . - p. 10-11[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5465 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Une campagne qui ne s'en laisse pas conter in Urbanisme, 67 (Avril 2019)
[article]
Titre : Une campagne qui ne s'en laisse pas conter : La Pévèle Carembault, jeune intercommunalité rurale, souhaite des relations équilibrées avec l’urbain Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 67 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERNATIONALE ; ESPACE RURAL ; SOCIETE RURALE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14825
in Urbanisme > 67 (Avril 2019) . - p. 67[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5459 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkPermalink6023 - 29 mars 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6023 - BTP. L'application des dispositions de la loi Elan. Circulaire du 21 décembre 2018 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkUrbanisme. Une année chargée pour l'expropriation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6023 (29 mars 2019)
PermalinkHors-série - 25 mars 2018 - La Gazette des Communes - Code pratique de la commende publique 2019. Annoté et commenté (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLoi "Elan": une réforme ambitieuse du contentieux du droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2457 (du 18 au 24 mars 2019)
Permalink38 - Mars 2019 - Info' Vallée - 38 - Les grandes lignes de la loi ELAN (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
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Permalink92 - Mars 2019 - Un peu moins présentes dans les Hauts-de-France. Les femmes et la vie politique locale (Bulletin de Insee Analyses Hauts-de-France) / Géraldine Caron
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PermalinkAménagement: simplification des procédures d'urbanisme par la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2456 (du 11 au 17 mars 2019)
PermalinkDUP des grands projets: un contrôle bienveillant mais efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6019 (1er mars 2019)
PermalinkUrbanisme. Ce que la loi "Elan" a changé en matière d'aménagement in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkDe l'urbanisme commercial à la politique de revitalisation des centres-villes. Quarante ans de législation in BelvedeR, 4 (Décembre 2018)
PermalinkAménagement: Comment faire sortir rapidement les projets de terre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6018 (22 Février 2019)
PermalinkGrand Paris. Paris-Saclay explore l'urbanisme transitoire in Traits Urbains, 101 (Février 2019)
PermalinkDécryptage. Loi de finances pour 2019: la synthèse des mesures relatives aux collectivités in La Gazette des Communes, 2450 (du 28 janvier au 3 février 2019)
PermalinkPréparer le transfert des compétences "eau" et "assainissement" in La Gazette des Communes, 2449 (du 21 au 27 janvier 2019)
PermalinkDes ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques in Le Moniteur des Travaux Publics, 6013 (18 janvier 2019)
PermalinkAménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 in La Gazette des Communes, 2448 (du 14 au 20 janvier 2019)
PermalinkAprès la loi "Notre". Développement économique le new deal in La Gazette des Communes, 2448 (du 14 au 20 janvier 2019)
PermalinkLoi d'orientation des mobilités. tout reste à (re)construire in Ville Rail et Transports, 619 (Janvier 2019)
PermalinkOpen data. Ouvrir à tout prix in Ville Rail et Transports, 619 (Janvier 2019)
PermalinkUrbanisme: Sur le chemin de la réversilibité des bâtiments in Le Moniteur des Travaux Publics, 6011 (4 janvier 2019)
PermalinkPermalinkIntervenir en faveur de la redynamisation du tissu commercial et artisanal de son centre-ville (2019)
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PermalinkL’opération de revitalisation des Territoires (ORT). Séminaire sur les outils partenariaux issus de la loi ELAN / Jérôme Grange (2019)
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PermalinkLes demandes d'autorisation environnementale évoluent in La Gazette des Communes, 2445-2446 (du 17 décembre 2018 au 6 janvier 2019)
PermalinkConférence sur la loi Elan (07/12/2018)
PermalinkPlusieurs permis sur un même terrain: une clarification bienvenue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6005 (30 novembre 2018)
PermalinkLimites territoriales. Pourquoi et comment "défusionner" des communes nouvelles in D'Architectures, 267 (Novembre 2018)
PermalinkMétiers. Loi ELAN, Budget 2019. Les aménageurs entre satisfaction et craintes in Traits Urbains, 99 (Novembre 2018)
PermalinkMobilité: Trottinettes électriques, hoverboards... les villes régulent comme elles peuvent in D'Architectures, 267 (Novembre 2018)
PermalinkContentieux. Urbanisme: des mesures pour des procédures plus rapides in La Gazette des Communes, 2439 (du 5 au 11 novembre 2018)
PermalinkLes règles adoptées pour les JO 2024, un modèle pour l'urbanisme de demain? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6001 (2 novembre 2018)
PermalinkPermalinkUrbanisme: une nouvelle grande réforme pour rendre le contentieux plus efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6000 (26 octobre 2018)
PermalinkComités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkIntercommunalité: Les responsabilités et les contentieux liés au transfert de compétence in La Gazette des Communes, 2437 (du 22 au 28 octobre 2018)
PermalinkLes bons comptes de la réforme du stationnement in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkCompétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkLogement: La loi "Elan", un texte qui tient les collectivités à l'écart in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
PermalinkPermalinkAmiens. Vinci-Duval, lauréat d'"Une vallée idéale" in Le Moniteur des Travaux Publics, 5998 (12 octobre 2018)
PermalinkLe logement social en pleine métamorphose in Le Moniteur des Travaux Publics, 5998 (12 octobre 2018)
PermalinkLe Mythe du permis de construire définitif. Un permis purgé ne sécurise pas les projets à 100%. Plusieurs risques planent toujours sur les opérateurs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5996 (28 septembre 2018)
PermalinkRéforme territoriale. Grandes intercommunalités: objectif proximité in La Gazette des Communes, 2434 (du 1er au 7 octobre 2018)
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