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Urbanisme. Loi 3DS: des évolutions sans révolution in Le Moniteur des Travaux Publics, 6189 (29 Avril 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. Loi 3DS: des évolutions sans révolution : Consommation foncière, droit de préemption urbain, revitalisation des territoires... Panorama des principales mesure adoptées Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17391
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6189 (29 Avril 2022) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000856 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réglementation. PLU métropolitains: quelle place pour les communes? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6187 (15 Avril 2022)
[article]
Titre : Réglementation. PLU métropolitains: quelle place pour les communes? : Entre consultation et participation active, le poid des élus municipaux varie selon les territoires Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 74-75 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17385
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6187 (15 Avril 2022) . - p. 74-75[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000854 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Foncier. Les ZANgoisses des élus locaux in La Gazette des Communes, 2610 (du 11 au 17 avril 2022)
[article]
Titre : Foncier. Les ZANgoisses des élus locaux Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; OCCUPATION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17352
in La Gazette des Communes > 2610 (du 11 au 17 avril 2022) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000849 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Risques. La loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles in La Gazette des Communes, 2609 (du 4 au 10 avril 2022)
[article]
Titre : Risques. La loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; RISQUES NATURELS Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17349
in La Gazette des Communes > 2609 (du 4 au 10 avril 2022) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000848 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Transition écologique. Le secteur de l'énergie mise sur l'éolien terrestre in La Gazette des Communes, 2609 (du 4 au 10 avril 2022)
[article]
Titre : Transition écologique. Le secteur de l'énergie mise sur l'éolien terrestre : Le secteur territoriale doit favoriser l'appropriation de la transition énzergétique au niveau local Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 58 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE EOLIENNE ; LEGISLATION Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17350
in La Gazette des Communes > 2609 (du 4 au 10 avril 2022) . - p. 58[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000848 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Permalink2608 - du 28 mars 2022 - La Gazette des Communes - 2608 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDossier. Campagne, banlieus: si loin, si proches in La Gazette des Communes, 2607 (du 21 au 27 mars 2022)
PermalinkEnvironnement. Eoliennes terrestres: davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6183 (18 mars 2022)
PermalinkDossier. Aménagement: Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or in La Gazette des Communes, 2606 (du 14 au 20 mars 2022)
PermalinkA Poitiers, la socriété foncière comme ligne de conduite in Traits Urbains, 126 (Mars 2022)
Permalink6181 - 4 mars 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6181 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDroit de la construction RE2020: moins de carbone plus de responsabilités? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6182 (11 mars 2022)
PermalinkLogement: «La loi SRU a été prorogée avec des objectifs soutenables», Dominique Estrosi-Sassone, sénatrice in Le Moniteur des Travaux Publics, 6182 (11 mars 2022)
PermalinkElection Présidentielle 2022. Débat. Faut-il un grand soir de l'aménagement du territoire? in La Gazette des Communes, 2605 (du 7 au 13 mars 2022)
Permalink6181 - 4 mars 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6181 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLogement. La maison individuelle se met au pli de la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6181 (4 mars 2022)
PermalinkEnvironnement. Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires in La Gazette des Communes, 2604 (du 28 février au 6 mars 2022)
PermalinkPermalinkPermalinkUrbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6180 (25 février 2022)
PermalinkDécryptage. Loi de finances pour 2022: les mesures relatives aux collectivités en détail in La Gazette des Communes, 2601 (du 7 au 13 février 2022)
PermalinkArtificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)
PermalinkIntercommunalité. Après la fusion, la répartition des compétences a été soignée in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)
PermalinkPermalinkLe paradoxe du permis d'aménager / Jean-Philippe Antoni in Urbanisme, 423 (Décembre 2021-Janvier-Février 2022)
Permalink2599 - du 24 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2599 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. Evaluation environnementale: décryptage du décret du 13 octobre 2021 in La Gazette des Communes, 2599 (du 24 au 30 janvier 2022)
PermalinkMarchés publics. Groupements de commandes entre EPCI et communes membres: à quel saint se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6174 (14 janvier 2022)
Permalink4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkDossier Transition écologique. RE 2020, la réglementation qui secoue la construction in La Gazette des Communes, 2597 (du 10 au 16 janvier 2022)
PermalinkEnvironnement. Les documents d'urbanisme, désormais tous soumis à évaluation environnementale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6173 (7 janvier 2022)
PermalinkAdministration. Nouvelles règles de publicité, de conservation et d'entrée en vigueur des actes in La Gazette des Communes, 2594 (du 13 au 19 décembre 2021)
PermalinkLoi "climat et résilience" (5/5): De nouvelles règles en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2593 (du 6 au 12 décembre 2021)
PermalinkLoi "climat et résilience" (4/5): Vers des transports moins polluants in La Gazette des Communes, 2592 (du 29 novembre au 5 décembre 2021)
PermalinkService public. Financement participatif et collectivités locales in La Gazette des Communes, 2592 (du 29 novembre au 5 décembre 2021)
PermalinkLoi SRU. Article. 55. Pour comprendre les performances inégales des communes "SRU" in Diagonal, 213 (Novembre 2021)
PermalinkEnvironnement. Les énergies renouvelables stimulées par la loi Climat et résilience in Le Moniteur des Travaux Publics, 6167 (26 novembre 2021)
PermalinkFiscalité locale. La taxe d'habitation est-elle obligatoirement supprimée pour tous? in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)
PermalinkLogement. "La maison individuelle est prisée par les Français" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6167 (26 novembre 2021)
PermalinkLoi "climat et résilience" (3/5): Les énergies renouvelables poursuivent leur mue in La Gazette des Communes, 2591 (du 22 au 28 novembre 2021)
PermalinkLoi "climat et résilience" (2/5): Vers une consommation toujours plus verte in La Gazette des Communes, 2590 (du 15 au 21 novembre 2021)
PermalinkUrbanisme. L'objectif ZAN face aux projets commerciaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6165 (12 novembre 2021)
PermalinkLoi "climat et résilience" (1/5) in La Gazette des Communes, 2589 (du 8 au 14 novembre 2021)
PermalinkUrbanisme. De la possibilité de restreindre le droit de construire en zone U in Le Moniteur des Travaux Publics, 6164 (5 novembre 2021)
PermalinkDéveloppement économique. La société à mission, un nouveau partenaire pour les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2588 (du 1er au 7 novembre 2021)
PermalinkUrbanisme. De la possibilité de sauver une DUP illégale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6163 (29 octobre 2021)
Permalink2587 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2587 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. La lutte contre l'artificialisation passera par la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6162 (22 octobre 2021)
PermalinkEnvironnement. Loi Climat et résilience: des toits et parkings en vert soutenu in Le Moniteur des Travaux Publics, 6159 (1 octobre 2021)
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