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Zones à faibles émissions (2/2). ZFE: modalités et moyens de contrôle in La Gazette des Communes, 2638 (du 24 au 30 octobre 2022)
[article]
Titre : Zones à faibles émissions (2/2). ZFE: modalités et moyens de contrôle Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : EMISSION ATMOSPHERIQUE ; LEGISLATION ; POLLUTION ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17901
in La Gazette des Communes > 2638 (du 24 au 30 octobre 2022) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000996 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6215 (21 Octobre 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. ZAN: un objectif difficile à prendre en compte à l'échelle du projet : Le zéro artificialisation nette n'est pas immédiatement opposable aux opérateurs. Mais la sobriété foncière gui déjà les procédures d'autorisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 74-75 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DENSIFICATION ; DOCUMENT DE PLANIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17851
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6215 (21 Octobre 2022) . - p. 74-75[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000981 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2636 - du 17 au 23 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2636 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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[n° ou bulletin]
Titre : 2636 - du 17 au 23 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2636 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/10/17/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7299 [n° ou bulletin] ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000983 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Rénovation. Audit pour les logements gros consommateur d'énergie in La Gazette des Communes, 2636 (du 17 au 23 octobre 2022)
[article]
Titre : Rénovation. Audit pour les logements gros consommateur d'énergie : En plus du diagnostic de performance énergétique, l'acquéreur est orienté dans ses travaux de rénovation Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 63 Langues : Français (fre) Catégories : DIAGNOSTIC ; ENERGIE ; LEGISLATION ; LOGEMENT Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17857
in La Gazette des Communes > 2636 (du 17 au 23 octobre 2022) . - p. 63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000983 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6214 (14 Octobre 2022)
[article]
Titre : Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : BATIMENT COMMERCIAL ; COMMERCE ; FONCIER - PROPRIETE ; INNOVATION ; OCCUPATION ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17841
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6214 (14 Octobre 2022) . - p. 33[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000980 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Permalink2634 - du 3 au 9 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2634 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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PermalinkHors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
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PermalinkLa fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
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Permalink2633 - du 26 septembre au 2 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2633 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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PermalinkDéveloppement local. L'économie et la transition écologique, un mariage à arranger in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkDéveloppement local. Val d'Europe part en guerre contre les meublés touristiques in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkUrbanisme. Retrait du trait de côte: les nouvelles obligations in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
Permalink2632 - du 16 au 24 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2632 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Permalink2628-2629 - du 29 août au 4 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2628-2629 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Permalink2630 - du 5 au 11 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2630 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Permalink2631 - du 12 au 18 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2631 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
PermalinkMétropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
Permalink2626-2627 - du 1er au 28 août 2022 - La Gazette des Communes - 2626-27 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
PermalinkContrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6203 (5 août 2022)
PermalinkUrbanisme. Sans vente de terrain, pas de lotissement. La pratique consistant à anticiper la division d'une parcelle à bâtir pourrait être compromise in Le Moniteur des Travaux Publics, 6202 (29 juillet 2022)
Permalink2625 - du 25 au 31 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2625 (Bulletin de La Gazette des Communes)
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Permalink2623-2624 - du 11 au 24 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2623-2624 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. De la legalité d'un refus de permis in Le Moniteur des Travaux Publics, 6200 (15 juillet 2022)
Permalink2621 - du 27 juin au 3 juillet 2022 - La Gazette des Communes - 2621 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkTransition écologique. Le biosourcé tient bien sa place dans l'analyse du cycle de vie et la RE 2020 in Le Moniteur des Travaux Publics, 6197 (24 juin 2022)
PermalinkLogement. Meublés de tourisme: la fête est finie in La Gazette des Communes, 2620 (du 20 au 26 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (8/8). Avec l'administration des relations simplifiées in La Gazette des Communes, 2620 (du 20 au 26 juin 2022)
PermalinkUrbanisme. S'écouter pour mieux construire ensemble in Le Moniteur des Travaux Publics, 6196 (17 juin 2022)
Permalink- Mars 2022 - Volet énergie de la loi Climat et résilience, l'essentiel à retenir (Bulletin de 10 minutes sur)
PermalinkDéveloppment économique. Avec un foncier raréfié, le bail à construction dévient un allié in La Gazette des Communes, 2619 (du 13 au 19 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (7/8). Le régime des entreprises publiques locales modifié in La Gazette des Communes, 2619 (du 13 au 19 juin 2022)
PermalinkUrbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6195 (3 juin 2022)
PermalinkLa voie s'ouvre pour les biocarburants in Ville Rail et Transports, 660 (Juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (6/8). Les apports en matière environnementale in La Gazette des Communes, 2618 (du 6 au 12 juin 2022)
PermalinkPermalinkAménagement. Les conférences des Scot au pas de course contre l'artificialisation in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (5/8). Les mesures relatives à l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLa loi Climat et Résilience et le Zéro Artificialisation Nette: quels enjeux et responsabilités pour les territoires / Sonia Guelton in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkLa loi n° 2021-1104 et le ZAN, Sapiens à l'âge de raison? in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkSobriété: Les leviers d'un développement urbain sans artificialisation / Arnaud Portier in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
PermalinkTransition écologique. Le ZAN, ou le syndrome de l'usine à gaz in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
PermalinkLoi "3DS" (4/8). La réforme de la mobilité et le transfert des routes in La Gazette des Communes, 2615-2616 (du 16 au 31 mai 2022)
PermalinkCollectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (3/8). Ce qui change en matière sanitaire et sociale in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (2/8). La diéfinition des conflits d'intérêts assouplie in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkPolitiques publiques. Ce que change la loi "sport" du 2 mars 2022 pour les collectivités locales in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (1/8). La différenciation territoriale renforcée in La Gazette des Communes, 2612 (du 25 avril au 1er mai 2022)
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