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Titre : 2656 - du 13 au 19 mars 2023 - La Gazette des Communes - 2656 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/03/13/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7402 [n° ou bulletin]Contient
- Olivier Bianchi. Bouillon de culture in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
- Environnement. Gros imbroglio autour des boues d'épuration in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
- Energie. Le pari gagnant de l'autoconsommation collective d'électricité in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
- Logement. Un village intergénérationnel prend vie sur l'emplacement d'un ancien Ehpad in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
- Conflits d'intérêts (3/3). Prévenir les risques dans les structures publiques in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001112 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Conflits d'intérêts (3/3). Prévenir les risques dans les structures publiques in La Gazette des Communes, 2656 (du 13 au 19 mars 2023)
[article]
Titre : Conflits d'intérêts (3/3). Prévenir les risques dans les structures publiques Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : CONFLIT ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18247
in La Gazette des Communes > 2656 (du 13 au 19 mars 2023) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001112 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2655 - du 6 au 12 mars 2023 - La Gazette des Communes - 2655 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2655 - du 6 au 12 mars 2023 - La Gazette des Communes - 2655 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7399 [n° ou bulletin]Contient
- Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
- Démocratie participative. Les conseils de développement n'ont pas dit leur dernier mot! in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
- Bâtiment. La rénovation énergétique des écoles, un chantier d'ampleur mené au pas de charge in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001105 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 6235 - 3 Mars 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6235 - Cahier détachée : Avis sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables Titre original : Protection du patrimoine Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Importance : 15 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PATRIMOINE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7401 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001107 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6235 (3 Mars 2023)
[article]
Titre : Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes : L'originalité de l'oeuvre fait naître des droits moraux et patrimoniaux, qu'il faut parfois savoir défendre contre diverses atteintes Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTE ; LEGISLATION ; PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18234
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6235 (3 Mars 2023) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001106 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)
Permalink2654 - du 20 au 26 février 2023 - La Gazette des Communes - 2654 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkConflits d'intérêts (2/3). Prévenir les risques au sein des associations in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme. La commune peut-elle s'opposer à l'implantation d'éoliennes? in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
Permalink2653 - du 20 au 26 février 2023 - La Gazette des Communes - 2653 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement urbain (1/2). Zones à trafic limité: moyens et modalités de contrôle in La Gazette des Communes, 2653 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme et environnement. Quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne in Le Moniteur des Travaux Publics, 6233 (17 Février 2023)
Permalink2652 - du 13 au 19 février 2023 - La Gazette des Communes - 2652 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement urbain (1/2). Champ d'application, compétence et contenu des zones à trafic limité in La Gazette des Communes, 2652 (du 13 au 19 février 2023)
PermalinkSites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
Permalink2651 - du 6 au 12 février 2023 - La Gazette des Communes - 2651 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2650 - du 30 janvier au 5 février 2023 - La Gazette des Communes - 2650 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEncadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkEnergie. La géothermie fait sa mue in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
Permalink2648 - du 16 au 22 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2648 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUne loi qui va bel et bien accélérer les énergies renouvelables in Alternatives économiques, 431 (Février 2023)
Permalink2649 - du 23 au 29 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2649 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkIngredia. La coopérative se dote d'une nouvelle chaufferie biomasse in Terres et Territoires, 297 (20 janvier 2023)
PermalinkPermalinkCollectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
PermalinkQue reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
Permalink2647 - du 9 au 15 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2647 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
Permalink2645-2646 - du 19 décembre au 8 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2645-2646 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2643 - du 5 au 11 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2643 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2644 - du 12 au 18 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2644 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLogement. Avec l'autorité organisatrice de l'habitat une stratégie plus adaptée aux besoins locaux in La Gazette des Communes, 2644 (du 12 au 18 décembre 2022)
PermalinkWebinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
PermalinkUrbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
Permalink2642 - du 28 novembre au 4 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2642 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalink2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2641 - du 21 au 27 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2641 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme. Les nouvelles dispositions visant à renforcer le contrôle des règles de construction in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
PermalinkUrbanisme. La responsabilité de la commune dans l'exercice du droit de préemption in La Gazette des Communes, 2640 (du 14 au 20 novembre 2022)
PermalinkEnvironnement. Le vent pourrait tourner pour l'éolien in Le Moniteur des Travaux Publics, 6218 (11 Novembre 2022)
Permalink2638/42 - du 31 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638/42 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2639 - du 7 au 13 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2639 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkS'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette in La Gazette des Communes, 2639 (du 7 au 13 novembre 2022)
PermalinkAménagement. Etudes d'impact: les juges sont de plus en plus exigeants in Le Moniteur des Travaux Publics, 6216 (28 Octobre 2022)
Permalink2637 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2637 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2638 - du 24 au 30 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2638 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien François Ruffin. Désindustrialisation. "Les élus locaux sont des pleurnicheurs" in La Gazette des Communes, 2638 (du 24 au 30 octobre 2022)
PermalinkZones à faibles émissions (1/2). ZFE: champ d'application, compétence et contenu in La Gazette des Communes, 2637 (du 24 au 30 octobre 2022)
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