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Découpage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
[article]
Titre : Découpage territorial : quelle réforme de l'Etat ? Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 30 Langues : Français (fre) Catégories : BILAN SOCIAL ; REFORME ; REGROUPEMENT TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6479
in Alternatives économiques > 337 (Juillet/Août 2014) . - p. 30[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 315 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible "La réforme de la politique de la ville doit aller vite" in La Gazette des Communes, 2228 (30 juin 2014)
[article]
Titre : "La réforme de la politique de la ville doit aller vite" : Najat Vallaud-Belkacem, ministre de Droit de femmes, de la ville, de la jeuneuse et des sports Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : POLITIQUE DE LA VILLE ; REFORME Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6466
in La Gazette des Communes > 2228 (30 juin 2014) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 310 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les voies privées ouvertes à la circulation publique in La Gazette des Communes, 2227 (23 juin 2014)
[article]
Titre : Les voies privées ouvertes à la circulation publique Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 44-45 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; VOIRIE ; VOIRIE URBAINE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dès lors que des voies privées sont ouvertes à la circulation publique, le maire peut et doit, dans certains cas, y exercer ses pouvoir. Lesquels constituent autant de droits et devoirs pour les propriétaires de ces voies. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6464
in La Gazette des Communes > 2227 (23 juin 2014) . - p. 44-45[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 309 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Alignement d'arbres_Vicogne_CC du Bocage et de l'Hallue Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 19/06/2014 Langues : Français (fre) Catégories : ALIGNEMENT ; ARBRE ; PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; Vicogne (CC du Bocage et de l'Hallue) Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10613 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2986 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Alignement_Arbres_Vicogne_0054.jpgImage Jpeg
Titre : Pâturage_Vicogne_CC du Bocage et de l'Hallue : Chevaux Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 19/06/2014 Langues : Français (fre) Catégories : ALIGNEMENT ; ANIMAL ; ANIMAL DE TRAIT ; ARBRE ; PAYSAGE RURAL ; PRAIRIE ; ROUTE ; ROUTE DEPARTEMENTALE ; Vicogne (CC du Bocage et de l'Hallue) Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10735 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3078 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Prairie_Vicogne_0055.jpgImage Jpeg Décentralisation: Les DG des associations d'élus s'engagent in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkIntégration intercommunale in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
PermalinkLa loi sur la géolocalisation in Géomatique Expert, 98 (Mai-Juin 2014)
PermalinkLes outils de mutualisation in La Gazette des Communes, 2226 (16 juin 2014)
Permalink5768 suppl. - 13 juin 2014 - Cahier pratique - N° 5768 - Directive 2014/24/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 Février 2014 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkJean-Claude Billot: nouveau président de l'AMF 80 in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkNouvelle édition du congrès de l'association des maires de la Somme in Picardie La Gazette, 3520 (du 06 au 12 juin 2014)
PermalinkLa longue marche du droit à la mobilité / Cécile Féré in M3, 7 (Eté 2014)
Permalink2225 suppl. - 09 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2225 - Cahier détaché - Intégrer la fonction publique (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec André Vallini, secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale : « Quatorze milliards d’euros de transferts des départements aux régions » in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa prévention des conflits d’intérêts in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
Permalink2224 suppl. - 02 Juin 2014 - La Gazette des Communes - 2224 - Cahier détaché - Travailler dans la fonction publique territoriale (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEntretien avec Benoît Hamon, ministre de l’Education nationale, sur les rythmes scolaires : « Assouplir tout en restant ferme sur les principes » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkEntretien avec Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université Paris 1 : « Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle » in La Gazette des Communes, 2224 (02 Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkImmeubles dégradés: pensez à l'opération de restauration immobilière! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5766 (30 Mai 2014)
PermalinkAlain Guengant, directeur de recherche honoraire au CNRS : « Les collectivités vont perdre 27 milliards d’euros de recettes d’ici à 2017 » in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkIntercommunalité : les quatre grands chantiers du nouveau mandat in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLoi « Maptam » : les éclaircissements sur les services communs in La Gazette des Communes, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkLa suppression des départements ne garantit pas des économies in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkDossier: Intercommunalité. Les métropoles dans les starting-blocks in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkElections : la moitié des grandes intercos changent de tête in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkEntretien avec Daniel Lenoir, directeur général de la Cnaf : « Il faut qu’un maximum de crèches proposent un service complet » in La Gazette des Communes, 2221 (12 mai 2014)
PermalinkLes apports de la loi ALUR / Soraya Daou in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes pouvoirs publics face aux défaillances de l’habitat privé / Jean-Michel Mestres in Urbanisme, 48 (05/2014)
PermalinkLes coopératives d'énergies renouvelables favorisent les économies d'énergie in La Revue durable, 51 (Mai 2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkOrganiser les délégations du conseil municipal au maire in La Gazette des Communes, 2219 (28 avril 2014)
Permalink5761 suppl. - 25 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5761 - Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkDossier: Accessibilité in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink65 - 02/2014 - Les indicateurs de l'ADEUS - 65 - Le positionnement de Strasbourg dans les classements en 2013 (Bulletin de Les indicateurs de l'ADEUS) / ADEUS
PermalinkL’entretien du patrimoine commémoratif 14-18 in La Gazette des Communes, 2217 (14 avril 2014)
PermalinkSpécial élections dans vos régions in Le Moniteur des Travaux Publics, 5759 (11 avril 2014)
Permalink2216 suppl. - 7 avril 2014 - La Gazette des Communes - 2116 - Cahier détaché - Les premiers actes du mandat (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkQuand l'éolien devient citoyen in Alternatives économiques, 334 (Avril 2014)
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