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Aménagement. Le ZAN new look ne fait pas que des heureux in La Gazette des Communes, 2676-2677 (du 31 juillet au 27 août 2023)
[article]
Titre : Aménagement. Le ZAN new look ne fait pas que des heureux : La proposition de loi "ZAN" adoptée au Parlement a notamment créé une "garantie universelle" qui pose question Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 11 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18606
in La Gazette des Communes > 2676-2677 (du 31 juillet au 27 août 2023) . - p. 11[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001225 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2674-2675 - du 17 au 30 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2674-2675 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2674-2675 - du 17 au 30 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2674-2675 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/07/17/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7502 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier développement économique. Ces régions qui osent les fonds d'investissement in La Gazette des Communes, 2674-2675 (du 17 au 30 juillet 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (5/5). Focus sur les dispositions relatives à la méthanisation in La Gazette des Communes, 2674-2675 (du 17 au 30 juillet 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001224 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (5/5). Focus sur les dispositions relatives à la méthanisation in La Gazette des Communes, 2674-2675 (du 17 au 30 juillet 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (5/5). Focus sur les dispositions relatives à la méthanisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION ; METHANISATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18604
in La Gazette des Communes > 2674-2675 (du 17 au 30 juillet 2023) . - p. 46-47[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001224 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Révision PLU parisien: davantage de logements, moins de bureaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6254 (14 juillet 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Révision PLU parisien: davantage de logements, moins de bureaux : Emplacements réservés, mixité sociale renforcée, superperformance ... Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 38-40 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; PARIS ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18585
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6254 (14 juillet 2023) . - p. 38-40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001212 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2673 - du 10 au 16 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2673 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2673 - du 10 au 16 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2673 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7480 [n° ou bulletin]Contient
- Aménagement urbain. Fret, biodiversité... les villes renouent avec leurs fleuves in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
- Loi "énergies renouvelables" (4/5). Les contrats de vente directe à long terme d'électricité ou de gaz in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001202 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "énergies renouvelables" (4/5). Les contrats de vente directe à long terme d'électricité ou de gaz in La Gazette des Communes, 2673 (du 10 au 16 juillet 2023)
Permalink2672 - du 3 au 9 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2672 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkEnergie. Modification des règles relatives à la production d'électricité et de gaz in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (3/5). Le développement massif du solaire in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)
PermalinkLa France va-t-elle replonger dans l'addiction au béton? in Alternatives économiques, 436-437 (Juillet-Août 2023)
Permalink2671 - du 26 juin au 2 juillet 2023 - La Gazette des Communes - 2671 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkDossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (2/5). Un cadre légal fixé pour le partage territorial de la valeur des projets in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
Permalink2670 - du 19 au 25 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2670 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkLoi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
Permalink2669 - du 12 au 18 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2669 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)
Permalink2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkRéforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
PermalinkEnergie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile in Terres et Territoires, 315 (26 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
Permalink2666-67 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665-67 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkPermalink2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette in La Gazette des Communes, 2665 (du 15 au 21 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Comment la loi EnR entend faciliter l'implantation des projets solaires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6246 (19 mai 2023)
PermalinkWebinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)
PermalinkPermalinkEnvironnement. La loi d'accélération des EnR n'aura pas la peau des espèces protégées in Le Moniteur des Travaux Publics, 6244 (5 mai 2023)
PermalinkMéthanisation. Ce que va changer la directive RED III pour la production in Terres et Territoires, 312 (5 mai 2023)
PermalinkPermalink6242 - 21 Avril 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6242 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
PermalinkEnvironnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)
Permalink2662 - du 24 au 30 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2662 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkSérie "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
PermalinkUrbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6243 (28 Avril 2023)
Permalink2661 - du 17 au 23 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2661 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 63 (Avril 2023)
Permalink2659 - du 3 au 9 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2659 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2660 - du 10 au 16 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2660 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkEnvironnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
PermalinkSols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
PermalinkSols. Quand les chantiers font pousser des arbres in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
Permalink2658 - du 27 mars au 2 avril 2023 - La Gazette des Communes - 2658 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkMétropole lilloise. Des promoteurs enfilent l'habit d'aménageur in Le Moniteur des Travaux Publics, 6238 (24 Mars 2023)
PermalinkPermalinkPermalinkDossier Pollution. ZFE: comment faire passer la pilule in La Gazette des Communes, 2657 (du 20 au 26 mars 2023)
PermalinkEnergie. Un cadre juridique propre aux power purchase agreements in Le Moniteur des Travaux Publics, 6237 (17 Mars 2023)
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