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Le renouveau de l'autocar in Transport Public, 1173 (Novembre 2016)
[article]
Titre : Le renouveau de l'autocar Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 30-37 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOBUS ; LEGISLATION ; PERI-URBAIN Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11800
in Transport Public > 1173 (Novembre 2016) . - p. 30-37[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3725 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les règles d'urbanisme et la lutte contre l'insalubrité in La Gazette des Communes, 2342 (du 21 au 27 novembre 2016)
[article]
Titre : Les règles d'urbanisme et la lutte contre l'insalubrité Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LOGEMENT INSALUBRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11772
in La Gazette des Communes > 2342 (du 21 au 27 novembre 2016) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3713 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement: Le plan climat-air-énergie territorial in La Gazette des Communes, 2338 (du 24 au 30 octobre 2016)
[article]
Titre : Environnement: Le plan climat-air-énergie territorial : Un décret et un arrêté définissent l'outil de coordination crée par la loi "transition énergétique" Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 63 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; POLLUTION ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; QUALITE DE L'AIR Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11747
in La Gazette des Communes > 2338 (du 24 au 30 octobre 2016) . - p. 63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3696 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La loi ouvre l'accès à une manne de données numériques. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5890 (7 octobre 2016)
[article]
Titre : La loi ouvre l'accès à une manne de données numériques. : Le texte fait peser de nouvelles obligations sur les collectivités et les entreprises, tout en stimulant l'économie Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 16-17 Langues : Français (fre) Catégories : ACCES ; BANQUE DE DONNEES ; DONNEE STATISTIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11602
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5890 (7 octobre 2016) . - p. 16-17[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3619 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Accessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)
[article]
Titre : Accessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 12-15 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11595
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5889 (30 septembre 2016) . - p. 12-15[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3618 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les associations dans les Hauts-de-France (10/2016)
PermalinkLa preuve de l'intérêt à agir contre un permis de construire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5885-5886 (9 septembre 2016)
PermalinkPascale Boistard: "Les mesures nouvelles sont intégralement compensées" in La Gazette des Communes, 2331 (du 5 au 11 septembre 2016)
PermalinkConstruire sur les toits - Réglementation et mise en pratique des surélévations de bâtiments / Cerema - Direction technique Territoires et ville (09/2016)
PermalinkPermalinkNouvelle intercommunalité. Définition du projet de territoire / Agence d'Urbanisme et de Développement de la région de Saint-Omer (09/2016)
PermalinkAgriculture: Les fermes bientôt protégées contre l'appetit des investisseurs? in La Gazette des Communes, 2330 (du 29 août au 4 septembre 2016)
Permalink5882 - 19 août 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5882 - Cahier détaché - Construction: Droit du numérique et bâtiment (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2328-2329 - du 1er au 28 août 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - Droit de l'urbanisme, de la construction et des sols (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe rural, un nouveau front de la planification territoriale in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
PermalinkLa loi biodiversité inquiète promoteurs et aménageurs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5879 (29 juillet 2016)
PermalinkLa loi biodiversité. Un projet de loi "citoyen" qui booste la constrruction in Le Moniteur des Travaux Publics, 5879 (29 juillet 2016)
Permalink5878 - 22 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5878 - Cahier détaché - Mettre le foncier utile au service du logement (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPeut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)
PermalinkSites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)
Permalink5877 - 15 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5877 - Cahier détaché - Déontologie des urbanistes (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPermis de construire. Pourquoi les délais d'instruction dérapent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5877 (15 juillet 2015)
PermalinkEstelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" in La Gazette des Communes, 2324 (du 04 au 10 juillet 2016)
PermalinkLe cadre légal de l'urbanisme commercial : une présentation synthétique / ADCF (07/2016)
PermalinkIntégrer les activités commerciales dans le tissu urbain: enjeux et opportunités / Fédération Nationale des SCoT (07/2016)
PermalinkLoi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (07/2016)
PermalinkMobilités et intermodalité, la nouvelle donne. Les enjeux de l’intermodalité dans la perspective de la nouvelle planification régionale / ADCF (07/2016)
PermalinkPil: Procédure intégrée pour le logement. Accélérateur de projets (07/2016)
PermalinkContentieux: Apprédenter un recours intenté contre une autorisation d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2323 (du 27 juin au 3 juillet 2016)
Permalink10 - Mai 2016 - Le Paysage au service du développement durable des territoires (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkEnvironnement et urbanisme, un début d'harmonisation des procédures in Techni.Cités, 294 (Juin-Juillet 2016)
PermalinkLes contrat de revitalisation artisanale et commerciale in La Gazette des Communes, 2320 (du 6 juin 2016)
PermalinkLe devenir des PLU communaux en PLU intercommunal in La revue foncière, 11 (Mai-Juin 2016)
Permalink2319 - du 30 mai au 5 juin 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - La réglementation des marchés publics 2016. Anotée et commentée (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCommerces: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
PermalinkLa commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
PermalinkDe la friche urbaine au projet / Agence d'Urbansime et développement Clermont Métropole (06/2016)
PermalinkPermalinkUrbanisme: Les cahiers des charges de lotissements restent applicables entre colotis malgré la loi Alur. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5870 (27 mai 2016)
PermalinkLoi NOTRe et offices de tourisme: quelle stratégie? in Picardie La Gazette, 3621 (du 13 au 19 mai 2016)
PermalinkDossier: Quelles pistes contre les déserts médicaux? in La Gazette des Communes, 2316 (du 9 au 22 mai 2016)
PermalinkAttibution et occupation du logement social in Diagonal, 196 (Avril 2016)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkPermalinkRéforme territoriale: le lourd chantier de la rationalisation des syndicats intercommunaux s'ouvre in La Gazette des Communes, 2314 (du 25 avril au 1er mai 2016)
Permalink300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkBarbara Pompili: "Elus, emparez-vous de l'Agence de la biodiversité" in La Gazette des Communes, 2312 (du 11 au 17 avril 2016)
Permalink54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
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