Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (1116)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit? in La Gazette des Communes, 2720 (10 au 16 juin 2023)
[article]
Titre : Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit? Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EXERCICE DES COMPETENCES Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19221
in La Gazette des Communes > 2720 (10 au 16 juin 2023) . - p. 54-55[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001463 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable in La Gazette des Communes, 2719 (3 au 9 juin 2023)
[article]
Titre : Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 70-72 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19217
in La Gazette des Communes > 2719 (3 au 9 juin 2023) . - p. 70-72[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001462 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR Type de document : Périodique Année de publication : 2024 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE SOLAIRE ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; PRODUCTION D'ENERGIE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique.
Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN) suscite toujours de nombreuses interrogations au cœur des territoires.
Pour répondre à ces difficultés, la loi du 20 juillet 2023 vise à renforcer l’accompagnement des élus locaux. Parmi les mesures phares du texte, on peut citer le report des délais de modification des documents d’urbanisme, la création d’une garantie minimale de développement territorial, ou encore l’instauration d’une commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols.
Un peu plus tôt, les énergies renouvelables étaient sur le devant de la scène avec la loi du 10 mars 2023, qui entend accélérer leur développement grâce à de nouveaux outils de planification, ainsi que différentes mesures incitatives.En ligne : https://www.aguram.org/wp-content/uploads/2024/04/carnet_actu_2024_zan_BD.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7681 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001448 JUR1-71 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Transport. Ce qu'il faut retenir de la loi sur les services express régionaux métropolitains in La Gazette des Communes, 2714-2715 (du 6 au 19 mai 2024)
[article]
Titre : Transport. Ce qu'il faut retenir de la loi sur les services express régionaux métropolitains Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 56-58 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; TRANSPORT PUBLIC ; TRANSPORT REGIONAL ; TRANSPORTS Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19167
in La Gazette des Communes > 2714-2715 (du 6 au 19 mai 2024) . - p. 56-58[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001445 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le SCoT solidaire du Grand Clermont in Urbanisme, 79 (Décembre 2023)
[article]
Titre : Le SCoT solidaire du Grand Clermont Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 65-66 Langues : Français (fre) Catégories : Clermont Ferrand ; REVISION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19138
in Urbanisme > 79 (Décembre 2023) . - p. 65-66[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001430 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation in Terres et Territoires, 361 (19 avril 2024)
PermalinkSolaire. Le cadre de l'agricoltaïsme dévoilé in Terres et Territoires, 360 (12 avril 2024)
Permalink2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 in La Gazette des Communes, 2707 (du 18 au 24 mars 2024)
PermalinkInondations. Quel rôle pour les élus locaux? in Terres et Territoires, 356 (15 mars 2024)
PermalinkEnergies renouvelables. Zones d'accélération: ce que change la directive "RED III" in La Gazette des Communes, 2706 (du 11 au 17 mars 2024)
PermalinkRisques naturels. Face à la crise climatique, anticiper les aléas in La Gazette des Communes, 2705 (du 4 au 10 mars 2024)
PermalinkPropriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures in La Gazette des Communes, 2702 (du 12 au 18 février 2024)
PermalinkLa future loi climat est devenue une loi nucléaire in Alternatives économiques, 443 (Février 2024)
PermalinkPolitique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain in La Gazette des Communes, 2701 (du 5 au 11 février 2024)
PermalinkLes vers de terre contre le ZAN / Jean-Marc Offner in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)
PermalinkEnergies. Energethic: s'unir pour mieux produire in Terres et Territoires, 347 (12 janvier 2023)
PermalinkDans le textile, une filière à tisser in L'Usine Nouvelle, 3726 (Janvier 2024)
PermalinkSobriété foncière et nature en ville in Urbanisme, 78 (Décembre 2023)
PermalinkPermalinkDéveloppement économique. Ce qu'il faut retenir de la loi relative à l'industrie verte in La Gazette des Communes, 2695-2696 (du 18 décembre au 7 janvier 2023)
PermalinkLe Hangar Zéro expériemente collectivement le "construire autrement" in Traits Urbains, 139 (Décembre 2023-Janvier 2024)
PermalinkArtificialisation. ZAN: Les règles précisées in Terres et Territoires, 343 (8 décembre 2023)
PermalinkConnaître les infractions en droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2694 (du 11 au 17 décembre 2023)
PermalinkAménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)
PermalinkReconvertir une friche in La Gazette des Communes, 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023)
Permalink2689 - du 6 au 12 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2689 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink"La loi Zéro artificialisation nette pèse-t-elle trop sur les territoires ruraux?" in Alternatives économiques, 440 (Novembre 2023)
PermalinkPermalink2688 - 30 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2688 - du 30 octobre au 5 novembre 2023 - La Gazette des Communes - 2688 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2687 - du 23 au 27 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2687 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2686 - du 16 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2686 - du 16 au 22 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2686 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2685 - du 9 au 15 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2685 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2684 - du 2 au 8 octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2684 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkUrbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
Permalink2683 - du 25 septembre au 1er octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2683 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2683 - du 25 septembre au 1er octobre 2023 - La Gazette des Communes - 2683 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkLe potentiel de ville ordinaire des QPV in Urbanisme, 433 (Septembre-Octobre 2023)
Permalink2682 - du 18 au 24 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2682 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink2681 - du 11 au 17 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2681 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkChristophe Béchu. "Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN" in La Gazette des Communes, 2681 (du 11 au 17 septembre 2023)
PermalinkUrbanisme. S'écarter des règles pour économiser le foncier in Le Moniteur des Travaux Publics, 6262 (8 Septembre 2023)
Permalink2680 - du 4 au 10 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2680 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkZAN: ces mesures législatives qui doivent rendre les élus locaux plus zen in Le Moniteur des Travaux Publics, 6261 (1er Septembre 2023)
Permalink2678-2679 - du 28 août au 3 septembre 2023 - La Gazette des Communes - 2678-2679 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkDossier: L'habitat léger tisse sa toile in Village, 157 (Septembre 2023)
PermalinkUrbanisme. Dark stores et dark kitchens: vers un nouveau statut? in La Gazette des Communes, 2678-2679 (du 28 août au 3 septembre 2023)
Permalink2676-2677 - du 31 juillet au 27 août 2023 - La Gazette des Communes - 2676-2677 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
Permalink